Permis de construire Logement N° 0460071790007

Permis de construire n° 0460071790007 à Arcambal pour 214 m² de logement, Vigne Madame

Territoire

Lot (46)

Occitanie

Autorisation

Autorisé le 3 janvier 2018

Dossier PC n° 0460071790007

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

Le permis de construire n° 0460071790007 a été délivré le 3 janvier 2018 à Arcambal (Lot, Occitanie), pour un projet situé Vigne Madame.

Le projet déclaré est une opération de nouvelle construction, portant sur 214 m² de surface de plancher sur un terrain de 3 428 m², à destination principale logement. Le programme comprend la construction de 1 logement, exclusivement en individuel.

Dans l'état actuel du dossier, le statut administratif est terminé et la parcelle cadastrale concernée est D434. Ce dossier s'inscrit parmi les 69 permis de construire et déclarations préalables référencés à Arcambal.

Statut du dossier

Terminé

Date d'autorisation

03/01/2018

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

3 428 m²

Surface créée

214 m²

Variation nette

+214 m²

Surface totale après

214 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Terminé

Le chantier est achevé. La DAACT a été déposée le 09/06/2021. Le chantier a duré 3 ans 1 mois, plus longtemps que la médiane nationale pour une maison individuelle (environ 11 mois).

Autorisation

3 janvier 2018

Ouverture de chantier (DOC)

11/04/2018

Achèvement (DAACT)

09/06/2021

Délai autorisation - chantier

un peu plus de 3 mois

Durée du chantier

3 ans 1 mois

Délai total

3 ans 5 mois

Dépôt
09/06/2021
Autorisation
03/01/2018
Chantier (DOC)
11/04/2018
4
Achèvement (DAACT)
09/06/2021

Localisation du projet à Arcambal

Emprise cadastrale identifiée

Contour cadastral

Le contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.

Parcelle cadastrale du projet

D434

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune
Arcambal Code postal 46090 Identifiant INSEE 46007
Département
Lot (46)
Région
Occitanie

Caractéristiques du projet

Caractéristiques globales

Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Nouvelle construction
Utilisation Occupation personnelle
Destination principale Habitation
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Nombre de niveaux (max) 2
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale
Annexes Garage
Architecte Non

Bilan des surfaces

Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 214 m² 0 m² 0 m² 0 m² 214 m² 214 m²
Total 0 m² 214 m² 0 m² 0 m² 0 m² 214 m² 214 m²

Typologie des logements

Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
ARCAMBAL (46090)

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_DAU) 0460071790007
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 46007 - Voir la page commune
Année de dépôt 2017
Date d'autorisation 3 janvier 2018
Date de dépôt 09/06/2021
Dernière mise à jour (DPC) 08/2021
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires

Questions fréquentes sur ce permis de construire

Quel est le programme de construction de ce permis de construire ?
Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, portant sur 1 logement en individuel, pour 214 m² de surface de plancher sur un terrain de 3 428 m², à destination principale logement.
Où se situe ce permis de construire ?
Le projet est localisé Vigne Madame, à Arcambal (46090).
Où en est ce dossier ?
Au dernier état connu, ce dossier est terminé (décision rendue le 3 janvier 2018, ouverture de chantier le 11 avril 2018, achèvement déclaré le 9 juin 2021).
Sous quel numéro ce dossier est-il enregistré ?
Le numéro d'enregistrement du dossier est 0460071790007, déposé en mairie d'Arcambal.

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