Permis de construire Logement N° 0460071790004

Permis de construire n° 0460071790004 à Arcambal pour 172 m² de logement, Les Farinels

Territoire

Lot (46)

Occitanie

Autorisation

Autorisé le 14 décembre 2017

Dossier PC n° 0460071790004

Demandeur

CORSI MANITRA

Synthèse du dossier et statut administratif

À Arcambal (Lot, Occitanie), le permis de construire n° 0460071790004 a été délivré le 14 décembre 2017, pour un projet situé Les Farinels. La demande émane de CORSI MANITRA.

Le projet correspond à une opération de nouvelle construction, portant sur 172 m² de surface de plancher sur un terrain de 2 035 m², à destination principale logement. Le dossier porte sur la construction de 2 logements, exclusivement en individuel. La répartition par taille comprend 1 T3 et 1 T4.

Au dernier état publié, le statut administratif est terminé et les parcelles cadastrales concernées sont D208, D209. Ce dossier fait partie des 69 permis de construire et déclarations préalables référencés à Arcambal.

Statut du dossier

Terminé

Date d'autorisation

14/12/2017

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

2 035 m²

Surface créée

172 m²

Variation nette

+172 m²

Surface totale après

172 m²

Logements créés

2

État d'avancement du projet

Statut : Terminé

Le chantier est achevé. La DAACT a été déposée le 01/06/2021. Le chantier a été mené en un peu plus de 10 mois, plus rapidement que la médiane nationale pour un projet de 2 à 19 logements (environ 1 an 3 mois).

Autorisation

14 décembre 2017

Ouverture de chantier (DOC)

31/07/2020

Achèvement (DAACT)

01/06/2021

Délai autorisation - chantier

2 ans 7 mois

Durée du chantier

un peu plus de 10 mois

Délai total

3 ans 5 mois

Dépôt
01/06/2021
Autorisation
14/12/2017
Chantier (DOC)
31/07/2020
4
Achèvement (DAACT)
01/06/2021

Localisation du projet à Arcambal

Emprise cadastrale reconstruite

Contour cadastral reconstitué

Le contour regroupe les parcelles actuelles retrouvées grâce aux filiations cadastrales historiques.

Parcelles cadastrales du projet

D208 D209

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune
Arcambal Code postal 46090 Identifiant INSEE 46007
Département
Lot (46)
Région
Occitanie

Caractéristiques du projet

Caractéristiques globales

Programme 2 logements
Type principal Plusieurs logements individuels
Nature du projet Nouvelle construction
Utilisation Location
Destination principale Habitation
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Nombre de niveaux (max) 1
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale
Architecte Non

Bilan des surfaces

Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 172 m² 0 m² 0 m² 0 m² 172 m² 172 m²
Total 0 m² 172 m² 0 m² 0 m² 0 m² 172 m² 172 m²

Typologie des logements

Indicateur Nombre
Total logements créés 2
Logements individuels 2
Individuels groupés 2

Typologies des logements créés

T1 T2 T3 T4 T5 T6 et + Total
- - 1 1 - - 2
- - 50,0 % 50,0 % - - 100 %

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

CORSI MANITRA

Catégorie
SCI
Catégorie juridique
Société civile immobilière
SIREN
834236606
SIRET
83423660600010
Code APE (NAF)
68.20A - Location de logements
Localisation
LABURGADE (46230)

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_DAU) 0460071790004
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 46007 - Voir la page commune
Année de dépôt 2017
Date d'autorisation 14 décembre 2017
Date de dépôt 01/06/2021
Dernière mise à jour (DPC) 08/2021
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires

Questions fréquentes sur ce permis de construire

Quel est le programme de construction de ce permis de construire ?
Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, portant sur 2 logements en individuel, pour 172 m² de surface de plancher sur un terrain de 2 035 m², à destination principale logement.
Où se situe ce permis de construire ?
Le projet est localisé Les Farinels, à Arcambal (46090).
Qui a déposé ce permis de construire ?
La demande a été déposée par CORSI MANITRA et accordée le 14 décembre 2017.
Où en est l'instruction de ce permis de construire ?
Au dernier état connu, ce dossier est terminé (décision rendue le 14 décembre 2017, ouverture de chantier le 31 juillet 2020, achèvement déclaré le 1 juin 2021).
Quelle est la typologie des logements prévus ?
La répartition par taille comprend 1 T3 et 1 T4.
Quel est le numéro de dossier de ce permis de construire ?
Ce dossier est enregistré sous le numéro 0460071790004, déposé en mairie d'Arcambal.

Partager la page

Partagez cette fiche d'urbanisme sur vos réseaux sociaux ou par email.

Permis de construire et déclarations préalables de la même période à Arcambal

Autres types d'autorisations à Arcambal