Permis de construire Logement N° 0453161400006

Permis de construire n° 0453161400006 à Sury-aux-Bois pour 91 m² de logement, Chem Rural Des Aulnes La Bourgeoisie-Est

Territoire

Loiret (45)

Centre-Val de Loire

Autorisation

Autorisé le 31 mai 2014

Dossier PC n° 0453161400006

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

Pour un projet situé Chem Rural Des Aulnes La Bourgeoisie-Est, le permis de construire n° 0453161400006 a été délivré le 31 mai 2014 à Sury-aux-Bois (Loiret, Centre-Val de Loire).

L'autorisation vise un projet de nouvelle construction, portant sur 91 m² de surface de plancher sur un terrain de 1 349 m², à destination principale logement. Au programme : la construction de 1 logement, exclusivement en individuel.

Selon les données publiées, le statut administratif est terminé et la parcelle cadastrale concernée est AO240. Ce dossier est l'un des 23 permis de construire et déclarations préalables référencés à Sury-aux-Bois.

Statut du dossier

Terminé

Date d'autorisation

31/05/2014

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

1 349 m²

Surface créée

91 m²

Variation nette

+91 m²

Surface totale après

91 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Terminé

Le chantier est achevé. La DAACT a été déposée le 28/10/2015. Le chantier a été mené en 5 mois, plus rapidement que la médiane nationale pour une maison individuelle (environ 11 mois).

Autorisation

31 mai 2014

Ouverture de chantier (DOC)

28/05/2015

Achèvement (DAACT)

28/10/2015

Délai autorisation - chantier

près d'un an

Durée du chantier

5 mois

Délai total

1 an 4 mois

Dépôt
28/05/2015
Autorisation
31/05/2014
Chantier (DOC)
28/05/2015
4
Achèvement (DAACT)
28/10/2015

Localisation du projet à Sury-aux-Bois

Emprise cadastrale identifiée

Contour cadastral

Le contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.

Parcelle cadastrale du projet

AO240

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Lieu-dit : La Bourgeoisie-Est

Territoires administratifs

Commune
Sury-aux-Bois Code postal 45530 Identifiant INSEE 45316
Département
Loiret (45)

Caractéristiques du projet

Caractéristiques globales

Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Nouvelle construction
Utilisation Occupation personnelle
Destination principale Habitation
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale
Architecte Non

Bilan des surfaces

Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 91 m² 0 m² 0 m² 0 m² 91 m² 91 m²
Total 0 m² 91 m² 0 m² 0 m² 0 m² 91 m² 91 m²

Typologie des logements

Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
COMBREUX (45530)

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_DAU) 0453161400006
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 45316 - Voir la page commune
Année de dépôt 2014
Date d'autorisation 31 mai 2014
Date de dépôt 28/05/2015
Dernière mise à jour (DPC) 12/2015
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires

Questions fréquentes sur ce permis de construire

Quel est le programme de construction de ce permis de construire ?
Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, portant sur 1 logement en individuel, pour 91 m² de surface de plancher sur un terrain de 1 349 m², à destination principale logement.
Où se trouve le projet de ce permis de construire ?
Le projet est localisé Chem Rural Des Aulnes La Bourgeoisie-Est, à Sury-aux-Bois (45530).
Où en est l'instruction de ce permis de construire ?
Au dernier état connu, ce dossier est terminé (décision rendue le 31 mai 2014, ouverture de chantier le 28 mai 2015, achèvement déclaré le 28 octobre 2015).
Sous quel numéro ce dossier est-il enregistré ?
Le numéro d'enregistrement du dossier est 0453161400006, déposé en mairie de Sury-aux-Bois.

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