Permis de construire à Ouvrouer-les-Champs pour 118 m² de logement - 3 Route De Vienne En Val-
Territoire
Loiret (45)
Centre-Val de Loire
Autorisation
Autorisé le 30 août 2016
Dossier PC n° 04524116W0001
Demandeur
Non renseigné
Cette page présente le permis de construire n° 04524116W0001, délivré le 30 août 2016 à Ouvrouer-les-Champs (Loiret, Centre-Val de Loire), pour un projet situé 3 Route De Vienne En Val-, Ouvrouer-les-Champs (45150). Le permis de construire encadre les constructions nouvelles et les travaux importants sur les bâtiments existants. Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, portant sur 118 m² de surface de plancher sur un terrain de 870 m², à destination principale logement. Le programme prévoit la construction de 1 logement, exclusivement en individuel. À ce jour, le statut administratif est commencé, les parcelles cadastrales concernées sont ZI222.
Synthèse du dossier et statut administratif
Statut du dossier
Date d'autorisation
Nature du projet
Destination
Surface du terrain
Surface créée
Variation nette
Surface totale après
Logements créés
État d’avancement du projet
Le chantier a démarré. L'ouverture de chantier (DOC) a été déclarée le 10/03/2017. Aucune DAACT n'a encore été transmise.
Autorisation
30 août 2016
Ouverture de chantier (DOC)
10/03/2017
Achèvement (DAACT)
Non renseignée
Délai autorisation - chantier
6 mois 8 jours
Localisation du projet à Ouvrouer-les-Champs
Emprise cadastrale identifiée
Contour cadastralLe contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.
Parcelles cadastrales du projet
Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.
Adresse du projet
Territoire administratif
- Commune
- Ouvrouer-les-Champs Code postal 45150 Identifiant INSEE 45241
- Département
- Loiret (45)
- Région
- Centre-Val de Loire
Caractéristiques du projet
Caractéristiques globales
| Programme | 1 logement |
|---|---|
| Type principal | Un logement individuel |
| Nature du projet | Nouvelle construction |
| Utilisation | Occupation personnelle |
| Destination principale | Habitation |
| Nombre de niveaux (max) | 2 |
| Zone opératoire | Hors zone ou non renseigné |
| Occupation | Résidence principale |
Bilan des surfaces
| Destination | Avant | Créée | Issue transfo | Démolie | Transformée | Variation | Après |
|---|---|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | 0 m² | 118 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 118 m² | 118 m² |
| Total | 0 m² | 118 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 118 m² | 118 m² |
Typologie des logements
| Indicateur | Nombre |
|---|---|
| Total logements créés | 1 |
| Logements individuels | 1 |
| Individuels purs | 1 |
Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage
Demandeur
Non renseigné
- Catégorie
- Non renseignée
- Localisation
- ST DENIS DE L HOTEL (45550)
Références administratives
| Numéro de dossier (NUM_DAU) | 04524116W0001 |
|---|---|
| Type d'autorisation | Permis de construire (PC) |
| Code commune INSEE | 45241 - Voir la page commune |
| Année de dépôt | 2016 |
| Date d'autorisation | 30 août 2016 |
| Date de dépôt | 10/03/2017 |
| Dernière mise à jour (DPC) | 2017-09 |
| Source officielle | Base nationale Sitadel - Ministère de la Transition écologique |