Permis de construire à Noyers pour 2 191 m² de locaux - Ld Les Noues
Territoire
Loiret (45)
Centre-Val de Loire
Autorisation
Autorisé le 11 juin 2015
Dossier PC n° 0452301500003
Demandeur
EARL DU VIEUX CHENE
Cette page présente le permis de construire n° 0452301500003, délivré le 11 juin 2015 à Noyers (Loiret, Centre-Val de Loire), pour un projet situé Ld Les Noues, Noyers (45260). Le permis de construire encadre les constructions nouvelles et les travaux importants sur les bâtiments existants. Le projet est porté par EARL DU VIEUX CHENE. Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, portant sur 2 191 m² de surface de plancher sur un terrain de 83 320 m², à destination principale locaux. Le projet porte sur 2 191 m² en agricole et forestier. À ce jour, le statut administratif est terminé, les parcelles cadastrales concernées sont ZA6.
Synthèse du dossier et statut administratif
Statut du dossier
Date d'autorisation
Nature du projet
Destination
Surface du terrain
Surface créée
Variation nette
Surface totale après
État d’avancement du projet
Le chantier est achevé. La DAACT a été déposée le 01/10/2015.
Autorisation
11 juin 2015
Ouverture de chantier (DOC)
15/07/2015
Achèvement (DAACT)
01/10/2015
Délai autorisation - chantier
1 mois 4 jours
Durée du chantier
2 mois 16 jours
Délai total
3 mois 20 jours
Localisation du projet à Noyers
Emprise cadastrale identifiée
Contour cadastralLe contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.
Parcelles cadastrales du projet
Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.
Adresse du projet
Territoire administratif
- Commune
- Noyers Code postal 45260 Identifiant INSEE 45230
- Département
- Loiret (45)
- Région
- Centre-Val de Loire
Caractéristiques du projet
Caractéristiques globales
| Programme | Non renseigné |
|---|---|
| Nature du projet | Nouvelle construction |
| Destination principale | Exploitation agricole et forestière |
| Zone opératoire | Hors zone ou non renseigné |
Bilan des surfaces
| Destination | Avant | Créée | Issue transfo | Démolie | Transformée | Variation | Après |
|---|---|---|---|---|---|---|---|
| Locaux | 0 m² | 2 191 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 2 191 m² | 2 191 m² |
| Total | 0 m² | 2 191 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 2 191 m² | 2 191 m² |
Surfaces de locaux par catégorie Sitadel
| Catégorie | Avant | Créée | Issue transfo | Démolie | Transformée | Variation | Après |
|---|---|---|---|---|---|---|---|
| Agricole et forestier | 0 m² | 2 191 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 2 191 m² | 2 191 m² |
Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage
Demandeur
EARL DU VIEUX CHENE
- Catégorie
- Société
- Catégorie juridique
- Exploitation agricole à responsabilité limitée
- SIREN
- 789731445
- SIRET
- 78973144500019
- Code APE (NAF)
- 01.11Z - Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses
- Localisation
- COUDROY (45260)
Références administratives
| Numéro de dossier (NUM_DAU) | 0452301500003 |
|---|---|
| Type d'autorisation | Permis de construire (PC) |
| Code commune INSEE | 45230 - Voir la page commune |
| Année de dépôt | 2015 |
| Date d'autorisation | 11 juin 2015 |
| Date de dépôt | 01/01/2015 |
| Dernière mise à jour (DPC) | 2016-02 |
| Source officielle | Base nationale Sitadel - Ministère de la Transition écologique |