Permis de construire à Noyers pour 1 792 m² de locaux - Les Ruez
Territoire
Loiret (45)
Centre-Val de Loire
Autorisation
Autorisé le 30 septembre 2014
Dossier PC n° 0452301400002
Demandeur
Non renseigné
Cette page présente le permis de construire n° 0452301400002, délivré le 30 septembre 2014 à Noyers (Loiret, Centre-Val de Loire), pour un projet situé Les Ruez, Noyers (45260). Le permis de construire encadre les constructions nouvelles et les travaux importants sur les bâtiments existants. Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, portant sur 1 792 m² de surface de plancher sur un terrain de 13 760 m², à destination principale locaux. Les surfaces créées se répartissent entre 88 m² en bureaux, 1 704 m² en agricole et forestier. À ce jour, le statut administratif est autorisé, les parcelles cadastrales concernées sont ZK5, ZK22, ZK23.
Synthèse du dossier et statut administratif
Statut du dossier
Date d'autorisation
Nature du projet
Destination
Surface du terrain
Surface existante avant
Surface créée
Variation nette
Surface totale après
État d’avancement du projet
Le projet a obtenu une autorisation le 30 septembre 2014. Aucune ouverture de chantier n'a été signalée.
Autorisation
30 septembre 2014
Ouverture de chantier (DOC)
Non renseignée
Achèvement (DAACT)
Non renseignée
Localisation du projet à Noyers
Emprise cadastrale reconstruite
Contour cadastral reconstituéLe contour regroupe les parcelles actuelles retrouvées grâce aux filiations cadastrales historiques.
Parcelles cadastrales du projet
Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.
Adresse du projet
Territoire administratif
- Commune
- Noyers Code postal 45260 Identifiant INSEE 45230
- Département
- Loiret (45)
- Région
- Centre-Val de Loire
Caractéristiques du projet
Caractéristiques globales
| Programme | Non renseigné |
|---|---|
| Nature du projet | Nouvelle construction |
| Destination principale | Exploitation agricole et forestière |
| Zone opératoire | Hors zone ou non renseigné |
Bilan des surfaces
| Destination | Avant | Créée | Issue transfo | Démolie | Transformée | Variation | Après |
|---|---|---|---|---|---|---|---|
| Locaux | 451 m² | 1 792 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 1 792 m² | 2 243 m² |
| Total | 451 m² | 1 792 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 1 792 m² | 2 243 m² |
Surfaces de locaux par catégorie Sitadel
| Catégorie | Avant | Créée | Issue transfo | Démolie | Transformée | Variation | Après |
|---|---|---|---|---|---|---|---|
| Bureaux | 0 m² | 88 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 88 m² | 88 m² |
| Agricole et forestier | 451 m² | 1 704 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 1 704 m² | 2 155 m² |
| Total locaux | 451 m² | 1 792 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 1 792 m² | 2 243 m² |
Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage
Demandeur
Non renseigné
- Catégorie
- Non renseignée
- Localisation
- NOYERS (45260)
Références administratives
| Numéro de dossier (NUM_DAU) | 0452301400002 |
|---|---|
| Type d'autorisation | Permis de construire (PC) |
| Code commune INSEE | 45230 - Voir la page commune |
| Année de dépôt | 2014 |
| Date d'autorisation | 30 septembre 2014 |
| Date de dépôt | 01/01/2014 |
| Dernière mise à jour (DPC) | 2014-11 |
| Source officielle | Base nationale Sitadel - Ministère de la Transition écologique |