Permis de construire n° 0452232600001 à Nesploy pour 3 m² de locaux, 80 Rte De Montliard
Territoire
Loiret (45)
Centre-Val de Loire
Autorisation
Autorisé le 26 juin 2026
Dossier PC n° 0452232600001
Demandeur
SCEA BOURGEOIS-LUCE
Synthèse du dossier et statut administratif
Le permis de construire n° 0452232600001 a été délivré le 26 juin 2026 à Nesploy (Loiret, Centre-Val de Loire), pour un projet situé 80 Rte De Montliard. Le demandeur déclaré est SCEA BOURGEOIS-LUCE.
Le projet déclaré est une opération de nouvelle construction, portant sur 3 m² de surface de plancher sur un terrain de 101 910 m², à destination principale locaux. Le projet porte sur 3 m² en exploitation agricole et forestière.
Dans l'état actuel du dossier, le statut administratif est autorisé et la parcelle cadastrale concernée est ZB41. Ce dossier s'inscrit parmi les 10 permis de construire et déclarations préalables référencés à Nesploy.
Statut du dossier
Date d'autorisation
Nature du projet
Destination
Surface du terrain
Surface existante avant
Surface créée
Variation nette
Surface totale après
État d'avancement du projet
Le projet a obtenu une autorisation le 26 juin 2026. Aucune ouverture de chantier n'a été signalée.
Autorisation
26 juin 2026
Ouverture de chantier (DOC)
Non renseignée
Achèvement (DAACT)
Non renseigné
Localisation du projet à Nesploy
Emprise cadastrale identifiée
Contour cadastralLe contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.
Parcelle cadastrale du projet
Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.
Adresse du projet
Territoires administratifs
- Commune
- Nesploy Code postal 45270 Identifiant INSEE 45223
- Département
- Loiret (45)
- Région
- Centre-Val de Loire
Caractéristiques du projet
Caractéristiques globales
| Programme | Non renseigné |
|---|---|
| Nature du projet | Nouvelle construction |
| Destination principale | Exploitation agricole et forestière |
| Extension / Surélévation / Niveaux | Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non |
| Zone d'opération | Hors zone ou non renseigné |
| Architecte | Non |
Bilan des surfaces
| Destination | Avant | Créée | Issue transfo | Démolie | Transformée | Variation | Après |
|---|---|---|---|---|---|---|---|
| Locaux | 2 423 m² | 3 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 3 m² | 2 426 m² |
| Total | 2 423 m² | 3 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 3 m² | 2 426 m² |
Surfaces de locaux par catégorie Sitadel
| Catégorie | Avant | Créée | Issue transfo | Démolie | Transformée | Variation | Après |
|---|---|---|---|---|---|---|---|
| Agricole et forestier | 2 423 m² | 3 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 3 m² | 2 426 m² |
| Total locaux | 2 423 m² | 3 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 3 m² | 2 426 m² |
Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage
Demandeur
SCEA BOURGEOIS-LUCE
- Catégorie
- Soc. civile
- Catégorie juridique
- Société civile d'exploitation agricole
- SIREN
- 480601111
- SIRET
- 48060111100010
- Code APE (NAF)
- 01.11Z - Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses
- Localisation
- NESPLOY (45270)
Références administratives
| Numéro de dossier (NUM_DAU) | 0452232600001 |
|---|---|
| Type d'autorisation | Permis de construire (PC) |
| Code commune INSEE | 45223 - Voir la page commune |
| Année de dépôt | 2026 |
| Date d'autorisation | 26 juin 2026 |
| Dernière mise à jour (DPC) | 06/2026 |
| Source officielle | Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires |