Permis de construire Logement N° 0451031300011

Permis de construire n° 0451031300011 à Corbeilles pour 123 m² de logement, 18 Rue De L Ouche Des Chevali L Ouche Des Chevaliers Lot 23

Territoire

Loiret (45)

Centre-Val de Loire

Autorisation

Autorisé le 1 décembre 2013

Dossier PC n° 0451031300011

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

Pour un projet situé 18 Rue De L Ouche Des Chevali L Ouche Des Chevaliers Lot 23, le permis de construire n° 0451031300011 a été délivré le 1 décembre 2013 à Corbeilles (Loiret, Centre-Val de Loire).

Le projet correspond à une opération de nouvelle construction, portant sur 123 m² de surface de plancher sur un terrain de 794 m², à destination principale logement. Au programme : la construction de 1 logement, exclusivement en individuel.

À la dernière mise à jour Sitadel, le statut administratif est terminé et la parcelle cadastrale concernée est HN1209. L'ensemble des 57 permis de construire et déclarations préalables référencés à Corbeilles est consultable sur basedespermis.fr.

Statut du dossier

Terminé

Date d'autorisation

01/12/2013

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

794 m²

Surface créée

123 m²

Variation nette

+123 m²

Surface totale après

123 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Terminé

Le chantier est achevé. La DAACT a été déposée le 13/06/2014. Le chantier a été mené en près de 5 mois, plus rapidement que la médiane nationale pour une maison individuelle (environ 11 mois).

Autorisation

1 décembre 2013

Ouverture de chantier (DOC)

24/01/2014

Achèvement (DAACT)

13/06/2014

Délai autorisation - chantier

près de 2 mois

Durée du chantier

près de 5 mois

Délai total

un peu plus de 6 mois

Dépôt
13/06/2014
Autorisation
01/12/2013
Chantier (DOC)
24/01/2014
4
Achèvement (DAACT)
13/06/2014

Localisation du projet à Corbeilles

Adresse du projet localisée

Précision à l’adresse

Le repère indique l’adresse déclarée. Les limites exactes du terrain ne sont pas disponibles.

Motif : références cadastrales non retrouvées.

Parcelle cadastrale du projet

HN1209

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Lieu-dit : L Ouche Des Chevaliers Lot 23

Territoires administratifs

Commune
Corbeilles Code postal 45490 Identifiant INSEE 45103
Département
Loiret (45)

Caractéristiques du projet

Caractéristiques globales

Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Nouvelle construction
Utilisation Occupation personnelle
Destination principale Habitation
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale
Annexes Garage
Architecte Non

Bilan des surfaces

Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 123 m² 0 m² 0 m² 0 m² 123 m² 123 m²
Total 0 m² 123 m² 0 m² 0 m² 0 m² 123 m² 123 m²

Typologie des logements

Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
MELUN (77000)

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_DAU) 0451031300011
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 45103 - Voir la page commune
Année de dépôt 2013
Date d'autorisation 1 décembre 2013
Date de dépôt 13/06/2014
Dernière mise à jour (DPC) 03/2016
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires

Questions fréquentes sur ce permis de construire

Quel est le programme de construction de ce permis de construire ?
Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, portant sur 1 logement en individuel, pour 123 m² de surface de plancher sur un terrain de 794 m², à destination principale logement.
À quelle adresse se situe le projet ?
Le projet est localisé 18 Rue De L Ouche Des Chevali L Ouche Des Chevaliers Lot 23, à Corbeilles (45490).
Quel est le statut de ce permis de construire ?
Ce dossier est actuellement terminé (décision rendue le 1 décembre 2013, ouverture de chantier le 24 janvier 2014, achèvement déclaré le 13 juin 2014).
Sous quel numéro ce dossier est-il enregistré ?
Le numéro d'enregistrement du dossier est 0451031300011, déposé en mairie de Corbeilles.

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