Permis de construire Logement N° 04506923N0005

Permis de construire n° 04506923N0005 à Chambon-la-Forêt pour 128 m² de logement, 22 C Rue des Vignes

Territoire

Loiret (45)

Centre-Val de Loire

Autorisation

Autorisé le 23 mai 2023

Dossier PC n° 04506923N0005

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

Le permis de construire n° 04506923N0005, délivré le 23 mai 2023 à Chambon-la-Forêt (Loiret, Centre-Val de Loire), porte sur un projet situé 22 C Rue des Vignes.

Ce permis de construire prévoyait une maison individuelle neuve. La typologie renseignée indique que la maison est un T6+. Le logement est destiné à l'occupation personnelle selon la déclaration. Le dossier déclare 128 m² de surface de plancher d'habitation neuve sur un terrain de 1 256 m².

Ce permis de construire est au stade de l'achèvement des travaux, déclaré le 18/10/2024. Les données disponibles indiquent que l'ouverture de chantier a été déclarée le 18/01/2024, soit près de 8 mois après l'autorisation.

Au cadastre, le terrain de ce permis de construire correspond à la référence ZB 462, ZB 159. Ces références cadastrales apparaissent dans un autre dossier de la base. Au total, le catalogue compte 66 permis de construire et déclarations préalables à Chambon-la-Forêt, dont celui-ci.

Statut du dossier

Terminé

Date d'autorisation

23/05/2023

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

1 256 m²

Surface créée

128 m²

Variation nette

+128 m²

Surface totale après

128 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Terminé

Le chantier est déclaré achevé. La date d'achèvement renseignée est le 18/10/2024. Le chantier a été mené en 9 mois, plus rapidement que la médiane nationale pour une maison individuelle (environ 11 mois).

Autorisation

23 mai 2023

Ouverture de chantier (DOC)

18/01/2024

Achèvement (DAACT)

18/10/2024

Délai autorisation - chantier

près de 8 mois

Durée du chantier

9 mois

Délai total

1 an 4 mois

Dépôt
18/10/2024
Autorisation
23/05/2023
Chantier (DOC)
18/01/2024
4
Achèvement (DAACT)
18/10/2024

Localisation du projet à Chambon-la-Forêt

Emprise cadastrale reconstruite

Contour cadastral reconstitué

Le contour regroupe les parcelles actuelles retrouvées grâce aux filiations cadastrales historiques.

Parcelles cadastrales du projet

ZB 462 ZB 159

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune
Chambon-la-Forêt Code postal 45340 Identifiant INSEE 45069
Département
Loiret (45)

Caractéristiques du projet

La maison se situe sur un terrain de 1 256 m². D'après le dossier, le logement est destiné à l'occupation personnelle du demandeur.

Caractéristiques globales

colonnes sur affichées

Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Nouvelle construction
Utilisation Occupation personnelle
Destination principale Logements
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Nombre de niveaux (max) 1
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale
Architecte Non

Bilan des surfaces

Les surfaces d'habitation déclarées au dossier comprenaient 128 m² de construction neuve.

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Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 128 m² 0 m² 0 m² 0 m² 128 m² 128 m²
Total 0 m² 128 m² 0 m² 0 m² 0 m² 128 m² 128 m²

Typologie des logements

Le logement est un T6+.

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Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Typologies des logements créés

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T1 T2 T3 T4 T5 T6+ Total renseigné
- - - - - 1 1
- - - - - 100,0 % 100,0 %

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
NIBELLE (45340)

Références administratives

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Numéro de dossier (NUM_DAU) 04506923N0005
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 45069 - Voir la page commune
Année de dépôt 2023
Date d'autorisation 23 mai 2023
Date de dépôt 18/10/2024
Dernière mise à jour (DPC) 12/2024
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires
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Permis de construire sur les parcelles ZB 462, ZB 159 à Chambon-la-Forêt (45340)

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