Permis de construire n° 04506715Y0017 à Chaingy pour 167 m² de logement, Rue De L'epine
Territoire
Loiret (45)
Centre-Val de Loire
Autorisation
Autorisé le 12 octobre 2015
Dossier PC n° 04506715Y0017
Demandeur
Non renseigné
Synthèse du dossier et statut administratif
Délivré le 12 octobre 2015 à Chaingy (Loiret, Centre-Val de Loire), le permis de construire n° 04506715Y0017 porte sur un projet situé Rue De L'epine.
Le projet correspond à une opération de nouvelle construction, portant sur 167 m² de surface de plancher sur un terrain de 958 m², à destination principale logement. Le projet prévoit la création de 1 logement, exclusivement en individuel.
Dans l'état actuel du dossier, le statut administratif est commencé et les parcelles cadastrales concernées sont YE459, YE475. Entre le dépôt et la décision, l'instruction a pris un peu plus de 9 mois. C'est dans la moyenne des délais observés dans le Loiret en 2015 (médiane : environ 9 mois). Ce dossier fait partie des 415 permis de construire et déclarations préalables référencés à Chaingy.
Statut du dossier
Date d'autorisation
Nature du projet
Destination
Surface du terrain
Surface créée
Variation nette
Surface totale après
Logements créés
État d'avancement du projet
Le chantier a démarré. L'ouverture de chantier (DOC) a été déclarée le 12/12/2015. Aucune DAACT n'a encore été transmise.
Autorisation
12 octobre 2015
Ouverture de chantier (DOC)
12/12/2015
Achèvement (DAACT)
Non renseigné
Délai autorisation - chantier
2 mois
Localisation du projet à Chaingy
Emprise cadastrale reconstruite
Contour cadastral reconstituéLe contour regroupe les parcelles actuelles retrouvées grâce aux filiations cadastrales historiques.
Parcelles cadastrales du projet
Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.
Adresse du projet
Territoires administratifs
- Commune
- Chaingy Code postal 45380 Identifiant INSEE 45067
- Département
- Loiret (45)
- Région
- Centre-Val de Loire
Caractéristiques du projet
Caractéristiques globales
| Programme | 1 logement |
|---|---|
| Type principal | Un logement individuel |
| Nature du projet | Nouvelle construction |
| Utilisation | Occupation personnelle |
| Destination principale | Habitation |
| Extension / Surélévation / Niveaux | Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non |
| Zone d'opération | Hors zone ou non renseigné |
| Occupation | Résidence principale |
| Architecte | Non |
Bilan des surfaces
| Destination | Avant | Créée | Issue transfo | Démolie | Transformée | Variation | Après |
|---|---|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | 0 m² | 167 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 167 m² | 167 m² |
| Total | 0 m² | 167 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 167 m² | 167 m² |
Typologie des logements
| Indicateur | Nombre |
|---|---|
| Total logements créés | 1 |
| Logements individuels | 1 |
| Individuels purs | 1 |
Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage
Demandeur
Non renseigné
- Catégorie
- Non renseignée
- Localisation
- FLEURY-LES-AUBRAIS (45400)
Références administratives
| Numéro de dossier (NUM_DAU) | 04506715Y0017 |
|---|---|
| Type d'autorisation | Permis de construire (PC) |
| Code commune INSEE | 45067 - Voir la page commune |
| Année de dépôt | 2015 |
| Date d'autorisation | 12 octobre 2015 |
| Date de dépôt | 01/01/2015 |
| Dernière mise à jour (DPC) | 05/2016 |
| Source officielle | Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires |