Permis de construire Logement N° 0450621400010

Permis de construire n° 0450621400010 à Cercottes pour 133 m² de logement, Rue Des Buttes

Territoire

Loiret (45)

Centre-Val de Loire

Autorisation

Autorisé le 22 octobre 2014

Dossier PC n° 0450621400010

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

À Cercottes (Loiret, Centre-Val de Loire), le permis de construire n° 0450621400010 a été délivré le 22 octobre 2014, pour un projet situé Rue Des Buttes.

Le projet correspond à une opération de nouvelle construction, portant sur 133 m² de surface de plancher sur un terrain de 651 m², à destination principale logement. Le programme comprend la construction de 1 logement, exclusivement en individuel.

Dans l'état actuel du dossier, le statut administratif est terminé et la parcelle cadastrale concernée est AA84P. Ce dossier fait partie des 53 permis de construire et déclarations préalables référencés à Cercottes.

Statut du dossier

Terminé

Date d'autorisation

22/10/2014

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

651 m²

Surface créée

133 m²

Variation nette

+133 m²

Surface totale après

133 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Terminé

Le chantier est achevé. La DAACT a été déposée le 01/09/2015. Le chantier a été mené en près de 9 mois, plus rapidement que la médiane nationale pour une maison individuelle (environ 11 mois).

Autorisation

22 octobre 2014

Ouverture de chantier (DOC)

05/12/2014

Achèvement (DAACT)

01/09/2015

Délai autorisation - chantier

un peu plus d'un mois

Durée du chantier

près de 9 mois

Délai total

un peu plus de 10 mois

Dépôt
05/12/2014
Autorisation
22/10/2014
Chantier (DOC)
05/12/2014
4
Achèvement (DAACT)
01/09/2015

Localisation du projet à Cercottes

Localisation à l’échelle de la voie

Position approximative

Le point est approximatif et ne représente pas précisément l’emprise du terrain.

Motif : projet déclaré sur une partie de parcelle.

Parcelle cadastrale du projet

AA84P

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune
Cercottes Code postal 45520 Identifiant INSEE 45062
Département
Loiret (45)

Caractéristiques du projet

Caractéristiques globales

Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Nouvelle construction
Utilisation Occupation personnelle
Destination principale Habitation
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale
Architecte Non

Bilan des surfaces

Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 133 m² 0 m² 0 m² 0 m² 133 m² 133 m²
Total 0 m² 133 m² 0 m² 0 m² 0 m² 133 m² 133 m²

Typologie des logements

Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
FOSSES (95470)

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_DAU) 0450621400010
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 45062 - Voir la page commune
Année de dépôt 2014
Date d'autorisation 22 octobre 2014
Date de dépôt 05/12/2014
Dernière mise à jour (DPC) 10/2015
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires

Questions fréquentes sur ce permis de construire

Quel est le programme de construction de ce permis de construire ?
Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, portant sur 1 logement en individuel, pour 133 m² de surface de plancher sur un terrain de 651 m², à destination principale logement.
Où se situe ce permis de construire ?
L'adresse du terrain est Rue Des Buttes, à Cercottes (45520).
Quel est le statut de ce permis de construire ?
Le dossier est à ce jour terminé (décision rendue le 22 octobre 2014, ouverture de chantier le 5 décembre 2014, achèvement déclaré le 1 septembre 2015).
Sous quel numéro ce dossier est-il enregistré ?
Le numéro d'enregistrement du dossier est 0450621400010, déposé en mairie de Cercottes.

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