Permis de construire n° 0450541400010 à Briarres-sur-Essonne pour 80 m² de logement, Chem De La Chapelle
Territoire
Loiret (45)
Centre-Val de Loire
Autorisation
Décision du 10 février 2015
Dossier PC n° 0450541400010
Demandeur
Non renseigné
Synthèse du dossier et statut administratif
À Briarres-sur-Essonne (Loiret, Centre-Val de Loire), le permis de construire n° 0450541400010 a fait l'objet d'une décision le 10 février 2015, pour un projet situé Chem De La Chapelle.
L'autorisation vise un projet de nouvelle construction, portant sur 80 m² de surface de plancher sur un terrain de 621 m², à destination principale logement. Le programme comprend la construction de 1 logement, exclusivement en individuel.
Au dernier état connu, le statut administratif est annulé et les parcelles cadastrales concernées sont ZK151, ZK153. Ce dossier s'inscrit parmi les 23 permis de construire et déclarations préalables référencés à Briarres-sur-Essonne.
Statut du dossier
Date de décision
Nature du projet
Destination
Surface du terrain
Surface créée
Variation nette
Surface totale après
Logements créés
État d'avancement du projet
Ce permis de construire a été annulé.
Décision
10 février 2015
Ouverture de chantier (DOC)
Non renseignée
Achèvement (DAACT)
Non renseigné
Localisation du projet à Briarres-sur-Essonne
Emprise cadastrale identifiée
Contour cadastralLe contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.
Parcelles cadastrales du projet
Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.
Adresse du projet
Territoires administratifs
- Commune
- Briarres-sur-Essonne Code postal 45390 Identifiant INSEE 45054
- Département
- Loiret (45)
- Région
- Centre-Val de Loire
Caractéristiques du projet
Caractéristiques globales
| Programme | 1 logement |
|---|---|
| Type principal | Un logement individuel |
| Nature du projet | Nouvelle construction |
| Utilisation | Occupation personnelle |
| Destination principale | Habitation |
| Extension / Surélévation / Niveaux | Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non |
| Zone d'opération | Hors zone ou non renseigné |
| Occupation | Résidence principale |
| Architecte | Non |
Bilan des surfaces
| Destination | Avant | Créée | Issue transfo | Démolie | Transformée | Variation | Après |
|---|---|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | 0 m² | 80 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 80 m² | 80 m² |
| Total | 0 m² | 80 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 80 m² | 80 m² |
Typologie des logements
| Indicateur | Nombre |
|---|---|
| Total logements créés | 1 |
| Logements individuels | 1 |
| Individuels purs | 1 |
Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage
Demandeur
Non renseigné
- Catégorie
- Non renseignée
- Localisation
- BAULNE (91590)
Références administratives
| Numéro de dossier (NUM_DAU) | 0450541400010 |
|---|---|
| Type d'autorisation | Permis de construire (PC) |
| Code commune INSEE | 45054 - Voir la page commune |
| Année de dépôt | 2014 |
| Date de décision | 10 février 2015 |
| Date de dépôt | 03/03/2016 |
| Dernière mise à jour (DPC) | 02/2015 |
| Source officielle | Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires |