Permis de construire n° 0450541400008 à Briarres-sur-Essonne pour 181 m² de logement, Chem De La Chapelle Les Jardins
Territoire
Loiret (45)
Centre-Val de Loire
Autorisation
Autorisé le 13 octobre 2014
Dossier PC n° 0450541400008
Demandeur
Non renseigné
Synthèse du dossier et statut administratif
Le permis de construire n° 0450541400008 a été délivré le 13 octobre 2014 à Briarres-sur-Essonne (Loiret, Centre-Val de Loire), pour un projet situé Chem De La Chapelle Les Jardins.
Le projet correspond à une opération de nouvelle construction, portant sur 181 m² de surface de plancher sur un terrain de 1 124 m², à destination principale logement. Le programme comprend la construction de 1 logement, exclusivement en individuel.
Selon les données publiées, le statut administratif est terminé et la parcelle cadastrale concernée est ZK42. Ce dossier est l'un des 23 permis de construire et déclarations préalables référencés à Briarres-sur-Essonne.
Statut du dossier
Date d'autorisation
Nature du projet
Destination
Surface du terrain
Surface créée
Variation nette
Surface totale après
Logements créés
État d'avancement du projet
Le chantier est achevé. La DAACT a été déposée le 19/12/2015. Le chantier a duré un peu plus de 11 mois, dans la moyenne nationale pour une maison individuelle (environ 11 mois).
Autorisation
13 octobre 2014
Ouverture de chantier (DOC)
10/01/2015
Achèvement (DAACT)
19/12/2015
Délai autorisation - chantier
près de 3 mois
Durée du chantier
un peu plus de 11 mois
Délai total
1 an 2 mois
Localisation du projet à Briarres-sur-Essonne
Emprise cadastrale reconstruite
Contour cadastral reconstituéLe contour regroupe les parcelles actuelles retrouvées grâce aux filiations cadastrales historiques.
Parcelle cadastrale du projet
Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.
Adresse du projet
Lieu-dit : Les Jardins
Territoires administratifs
- Commune
- Briarres-sur-Essonne Code postal 45390 Identifiant INSEE 45054
- Département
- Loiret (45)
- Région
- Centre-Val de Loire
Caractéristiques du projet
Caractéristiques globales
| Programme | 1 logement |
|---|---|
| Type principal | Un logement individuel |
| Nature du projet | Nouvelle construction |
| Utilisation | Occupation personnelle |
| Destination principale | Habitation |
| Extension / Surélévation / Niveaux | Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non |
| Zone d'opération | Hors zone ou non renseigné |
| Occupation | Résidence principale |
| Architecte | Non |
Bilan des surfaces
| Destination | Avant | Créée | Issue transfo | Démolie | Transformée | Variation | Après |
|---|---|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | 0 m² | 181 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 181 m² | 181 m² |
| Total | 0 m² | 181 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 181 m² | 181 m² |
Typologie des logements
| Indicateur | Nombre |
|---|---|
| Total logements créés | 1 |
| Logements individuels | 1 |
| Individuels purs | 1 |
Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage
Demandeur
Non renseigné
- Catégorie
- Non renseignée
- Localisation
- ORVEAU-BELLESAUVE (45330)
Références administratives
| Numéro de dossier (NUM_DAU) | 0450541400008 |
|---|---|
| Type d'autorisation | Permis de construire (PC) |
| Code commune INSEE | 45054 - Voir la page commune |
| Année de dépôt | 2014 |
| Date d'autorisation | 13 octobre 2014 |
| Date de dépôt | 10/01/2015 |
| Dernière mise à jour (DPC) | 01/2016 |
| Source officielle | Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires |