Permis de construire à Beauchamps-sur-Huillard pour 292 m² de locaux - Ld Les Cresserolles
Territoire
Loiret (45)
Centre-Val de Loire
Autorisation
Autorisé le 29 avril 2016
Dossier PC n° 0450271600003
Demandeur
Non renseigné
Cette page présente le permis de construire n° 0450271600003, délivré le 29 avril 2016 à Beauchamps-sur-Huillard (Loiret, Centre-Val de Loire), pour un projet situé Ld Les Cresserolles, Beauchamps-sur-Huillard (45270). Le permis de construire encadre les constructions nouvelles et les travaux importants sur les bâtiments existants. Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, portant sur 292 m² de surface de plancher sur un terrain de 19 600 m², à destination principale locaux. Le projet porte sur 292 m² en agricole et forestier. À ce jour, le statut administratif est terminé, les parcelles cadastrales concernées sont ZB2P.
Synthèse du dossier et statut administratif
Statut du dossier
Date d'autorisation
Nature du projet
Destination
Surface du terrain
Surface créée
Variation nette
Surface totale après
État d’avancement du projet
Le chantier est achevé. La DAACT a été déposée le 01/12/2016.
Autorisation
29 avril 2016
Ouverture de chantier (DOC)
23/05/2016
Achèvement (DAACT)
01/12/2016
Délai autorisation - chantier
24 jours
Durée du chantier
6 mois 8 jours
Délai total
7 mois 2 jours
Localisation du projet à Beauchamps-sur-Huillard
Localisation à l’échelle de la voie
Position approximativeLe point est approximatif et ne représente pas précisément l’emprise du terrain.
Motif : projet déclaré sur une partie de parcelle.
Parcelles cadastrales du projet
Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.
Adresse du projet
Territoire administratif
- Commune
- Beauchamps-sur-Huillard Code postal 45270 Identifiant INSEE 45027
- Département
- Loiret (45)
- Région
- Centre-Val de Loire
Caractéristiques du projet
Caractéristiques globales
| Programme | Non renseigné |
|---|---|
| Nature du projet | Nouvelle construction |
| Destination principale | Exploitation agricole et forestière |
| Zone opératoire | Hors zone ou non renseigné |
Bilan des surfaces
| Destination | Avant | Créée | Issue transfo | Démolie | Transformée | Variation | Après |
|---|---|---|---|---|---|---|---|
| Locaux | 0 m² | 292 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 292 m² | 292 m² |
| Total | 0 m² | 292 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 292 m² | 292 m² |
Surfaces de locaux par catégorie Sitadel
| Catégorie | Avant | Créée | Issue transfo | Démolie | Transformée | Variation | Après |
|---|---|---|---|---|---|---|---|
| Agricole et forestier | 0 m² | 292 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 292 m² | 292 m² |
Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage
Demandeur
Non renseigné
- Catégorie
- Non renseignée
- Localisation
- BEAUCHAMPS-SUR-HUILLARD (45270)
Références administratives
| Numéro de dossier (NUM_DAU) | 0450271600003 |
|---|---|
| Type d'autorisation | Permis de construire (PC) |
| Code commune INSEE | 45027 - Voir la page commune |
| Année de dépôt | 2016 |
| Date d'autorisation | 29 avril 2016 |
| Date de dépôt | 01/01/2016 |
| Dernière mise à jour (DPC) | 2016-11 |
| Source officielle | Base nationale Sitadel - Ministère de la Transition écologique |