Permis de construire Logement N° 04500420A0046

Permis de construire n° 04500420A0046 à Amilly pour 145 m² de logement, 239 rue des Hautes Varennes

Territoire

Loiret (45)

Centre-Val de Loire

Autorisation

Autorisé le 15 février 2021

Dossier PC n° 04500420A0046

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

Le permis de construire n° 04500420A0046 a été délivré le 15 février 2021 à Amilly (Loiret, Centre-Val de Loire), à l'adresse 239 rue des Hautes Varennes.

Ce permis de construire concerne une maison individuelle neuve. La typologie renseignée indique que la maison est un T6+. L'utilisation déclarée pour le logement est l'occupation personnelle. Le dossier déclare 145 m² de surface de plancher d'habitation neuve sur un terrain de 1 853 m².

Ce permis de construire est au stade de l'achèvement des travaux, déclaré le 10/06/2023. Les données disponibles indiquent que l'ouverture de chantier a été déclarée le 01/03/2021, soit 14 jours après l'autorisation.

Le terrain de ce permis de construire est cadastré CM 1003, CM 867, CM 201. La voie, rue des Hautes Varennes, compte 4 autres dossiers dans la base, référencés depuis 2015. Ce dossier fait partie des 731 permis de construire et déclarations préalables à Amilly référencés dans le catalogue.

Statut du dossier

Terminé

Date d'autorisation

15/02/2021

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

1 853 m²

Surface existante avant

83 m²

Surface créée

145 m²

Variation nette

+145 m²

Surface totale après

228 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Terminé

Le chantier est déclaré achevé. La date d'achèvement renseignée est le 10/06/2023. Le chantier a duré 2 ans 3 mois, plus longtemps que la médiane nationale pour une maison individuelle (environ 11 mois).

Autorisation

15 février 2021

Ouverture de chantier (DOC)

01/03/2021

Achèvement (DAACT)

10/06/2023

Délai autorisation - chantier

14 jours

Durée du chantier

2 ans 3 mois

Délai total

2 ans 3 mois

Dépôt
10/06/2023
Autorisation
15/02/2021
Chantier (DOC)
01/03/2021
4
Achèvement (DAACT)
10/06/2023

Localisation du projet à Amilly

Emprise cadastrale identifiée

Contour cadastral

Le contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.

Parcelles cadastrales du projet

CM 1003 CM 867 CM 201

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune
Amilly Code postal 45200 Identifiant INSEE 45004
Département
Loiret (45)

Caractéristiques du projet

La maison se situe sur un terrain de 1 853 m². D'après le dossier, le logement est destiné à l'occupation personnelle du demandeur.

Caractéristiques globales

colonnes sur affichées

Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Nouvelle construction
Utilisation Occupation personnelle
Destination principale Logements
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale
Architecte Non

Bilan des surfaces

Les surfaces d'habitation déclarées au dossier comprenaient 145 m² de construction neuve.

Avant travaux, le terrain portait déjà 83 m² d'habitation.

La surface de plancher passe de 83 m² à 228 m² après travaux.

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Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 83 m² 145 m² 0 m² 0 m² 0 m² 145 m² 228 m²
Total 83 m² 145 m² 0 m² 0 m² 0 m² 145 m² 228 m²

Typologie des logements

Le logement est un T6+.

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Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Typologies des logements créés

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T1 T2 T3 T4 T5 T6+ Total renseigné
- - - - - 1 1
- - - - - 100,0 % 100,0 %

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
AMILLY (45200)

Références administratives

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Numéro de dossier (NUM_DAU) 04500420A0046
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 45004 - Voir la page commune
Année de dépôt 2020
Date d'autorisation 15 février 2021
Date de dépôt 10/06/2023
Dernière mise à jour (DPC) 08/2023
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires
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