Permis de construire Logement N° 04500420A0042

Permis de construire n° 04500420A0042 à Amilly pour 73 m² de logement, 840 route de Chatillon

Territoire

Loiret (45)

Centre-Val de Loire

Autorisation

Autorisé le 8 février 2021

Dossier PC n° 04500420A0042

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

Le permis de construire n° 04500420A0042 a été délivré le 8 février 2021 à Amilly (Loiret, Centre-Val de Loire), pour un projet situé 840 route de Chatillon.

Ce permis de construire prévoyait une maison individuelle neuve. La maison est un T4 d'après la typologie déclarée. L'utilisation déclarée pour le logement est l'occupation personnelle. 73 m² de surface de plancher d'habitation neuve sont déclarés au dossier, pour un terrain de 683 m².

Le dossier de ce permis de construire enregistre l'achèvement des travaux au 01/06/2024. Les données disponibles indiquent que l'ouverture de chantier a été déclarée le 08/02/2021.

Ce permis de construire vise la parcelle BM 796, BM 798. Ces références cadastrales apparaissent dans un autre dossier de la base. Sur la même voie, route de Chatillon, la base recense 16 autres dossiers depuis 2016. Le catalogue recense 731 permis de construire et déclarations préalables à Amilly, dont ce dossier.

Statut du dossier

Terminé

Date d'autorisation

08/02/2021

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

683 m²

Surface existante avant

21 m²

Surface créée

73 m²

Variation nette

+73 m²

Surface totale après

94 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Terminé

Le chantier est déclaré achevé. La date d'achèvement renseignée est le 01/06/2024. Le chantier a duré 3 ans 3 mois, plus longtemps que la médiane nationale pour une maison individuelle (environ 11 mois).

Autorisation

8 février 2021

Ouverture de chantier (DOC)

08/02/2021

Achèvement (DAACT)

01/06/2024

Délai autorisation - chantier

moins d'un jour

Durée du chantier

3 ans 3 mois

Délai total

3 ans 3 mois

Dépôt
01/06/2024
Autorisation
08/02/2021
Chantier (DOC)
08/02/2021
4
Achèvement (DAACT)
01/06/2024

Localisation du projet à Amilly

Emprise cadastrale identifiée

Contour cadastral

Le contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.

Parcelles cadastrales du projet

BM 796 BM 798

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune
Amilly Code postal 45200 Identifiant INSEE 45004
Département
Loiret (45)

Caractéristiques du projet

La maison se situe sur un terrain de 683 m². D'après le dossier, le logement est destiné à l'occupation personnelle du demandeur.

Caractéristiques globales

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Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Nouvelle construction
Utilisation Occupation personnelle
Destination principale Logements
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale
Architecte Non

Bilan des surfaces

Les surfaces d'habitation déclarées au dossier comprenaient 73 m² de construction neuve.

Avant travaux, le terrain portait déjà 21 m² d'habitation.

La surface de plancher passe de 21 m² à 94 m² après travaux.

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Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 21 m² 73 m² 0 m² 0 m² 0 m² 73 m² 94 m²
Total 21 m² 73 m² 0 m² 0 m² 0 m² 73 m² 94 m²

Typologie des logements

Le logement est un T4.

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Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Typologies des logements créés

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T1 T2 T3 T4 T5 T6+ Total renseigné
- - - 1 - - 1
- - - 100,0 % - - 100,0 %

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
AMILLY (45200)

Références administratives

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Numéro de dossier (NUM_DAU) 04500420A0042
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 45004 - Voir la page commune
Année de dépôt 2020
Date d'autorisation 8 février 2021
Date de dépôt 01/06/2024
Dernière mise à jour (DPC) 03/2026
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires
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Permis de construire sur les parcelles BM 796, BM 798 à Amilly (45200)

L’autre dossier qui vise au moins une des parcelles du dossier. Une même parcelle ne signifie pas un même projet : les données ne relient pas ces dossiers entre eux.

Permis de construire sur la même voie, route de Chatillon à Amilly (45200)

Permis de construire et déclarations préalables de la même période à Amilly

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