Permis de construire Logement N° 04500416A0035

Permis de construire n° 04500416A0035 à Amilly pour 95 m² de logement, rue des Dominicaines Clos des Maupas

Territoire

Loiret (45)

Centre-Val de Loire

Autorisation

Autorisé le 17 juin 2016

Dossier PC n° 04500416A0035

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

Délivré le 17 juin 2016 à Amilly (Loiret, Centre-Val de Loire), le permis de construire n° 04500416A0035 porte sur un projet situé rue des Dominicaines Clos des Maupas.

Ce permis de construire concerne une maison individuelle neuve. Selon la typologie déclarée, la maison est un T6+. D'après le dossier, le logement est destiné à l'occupation personnelle. Le dossier déclare 95 m² de surface de plancher d'habitation neuve sur un terrain de 551 m².

Le dossier de ce permis de construire enregistre l'achèvement des travaux au 01/04/2017. Dans le suivi du dossier, l'ouverture de chantier a été déclarée le 15/09/2016, soit près de 3 mois après l'autorisation.

Ce permis de construire vise la parcelle AC 780. Sur la même voie, rue des Dominicaines, la base recense 8 autres dossiers depuis 2013. Au total, le catalogue compte 731 permis de construire et déclarations préalables à Amilly, dont celui-ci.

Statut du dossier

Terminé

Date d'autorisation

17/06/2016

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

551 m²

Surface créée

95 m²

Variation nette

+95 m²

Surface totale après

95 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Terminé

Le chantier est déclaré achevé. La date d'achèvement renseignée est le 01/04/2017. Le chantier a été mené en près de 7 mois, plus rapidement que la médiane nationale pour une maison individuelle (environ 11 mois).

Autorisation

17 juin 2016

Ouverture de chantier (DOC)

15/09/2016

Achèvement (DAACT)

01/04/2017

Délai autorisation - chantier

près de 3 mois

Durée du chantier

près de 7 mois

Délai total

un peu plus de 9 mois

Dépôt
01/04/2017
Autorisation
17/06/2016
Chantier (DOC)
15/09/2016
4
Achèvement (DAACT)
01/04/2017

Localisation du projet à Amilly

Emprise cadastrale identifiée

Contour cadastral

Le contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.

Parcelle cadastrale du projet

AC 780

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Lieu-dit : Clos Des Maupas

Territoires administratifs

Commune
Amilly Code postal 45200 Identifiant INSEE 45004
Département
Loiret (45)

Caractéristiques du projet

La maison se situe sur un terrain de 551 m². D'après le dossier, le logement est destiné à l'occupation personnelle du demandeur.

Caractéristiques globales

colonnes sur affichées

Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Nouvelle construction
Utilisation Occupation personnelle
Destination principale Logements
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale
Architecte Non

Bilan des surfaces

Les surfaces d'habitation déclarées au dossier comprenaient 95 m² de construction neuve.

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Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 95 m² 0 m² 0 m² 0 m² 95 m² 95 m²
Total 0 m² 95 m² 0 m² 0 m² 0 m² 95 m² 95 m²

Typologie des logements

Le logement est un T6+.

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Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Typologies des logements créés

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T1 T2 T3 T4 T5 T6+ Total renseigné
- - - - - 1 1
- - - - - 100,0 % 100,0 %

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
MONTARGIS (45200)

Références administratives

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Numéro de dossier (NUM_DAU) 04500416A0035
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 45004 - Voir la page commune
Année de dépôt 2016
Date d'autorisation 17 juin 2016
Date de dépôt 01/04/2017
Dernière mise à jour (DPC) 07/2021
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires
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