Permis de construire Logement N° 04500416A0034

Permis de construire n° 04500416A0034 à Amilly pour 84 m² de logement, rue des Dominicaines Lotis

Territoire

Loiret (45)

Centre-Val de Loire

Autorisation

Autorisé le 9 juin 2016

Dossier PC n° 04500416A0034

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

Le permis de construire n° 04500416A0034, délivré le 9 juin 2016 à Amilly (Loiret, Centre-Val de Loire), porte sur un projet situé rue des Dominicaines Lotis.

Ce permis de construire concerne une maison individuelle neuve. La maison est un T5 d'après la typologie déclarée. D'après le dossier, le logement est destiné à l'occupation personnelle. 84 m² de surface de plancher d'habitation neuve sont déclarés au dossier, pour un terrain de 573 m².

Ce permis de construire est au stade de l'achèvement des travaux, déclaré le 02/04/2018. Dans le suivi du dossier, l'ouverture de chantier a été déclarée le 21/10/2016, soit un peu plus de 4 mois après l'autorisation.

Ce permis de construire vise la parcelle AC 793. Ce dossier fait partie des 731 permis de construire et déclarations préalables à Amilly référencés dans le catalogue.

Statut du dossier

Terminé

Date d'autorisation

09/06/2016

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

573 m²

Surface créée

84 m²

Variation nette

+84 m²

Surface totale après

84 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Terminé

Le chantier est déclaré achevé. La date d'achèvement renseignée est le 02/04/2018. Le chantier a duré 1 an 5 mois, plus longtemps que la médiane nationale pour une maison individuelle (environ 11 mois).

Autorisation

9 juin 2016

Ouverture de chantier (DOC)

21/10/2016

Achèvement (DAACT)

02/04/2018

Délai autorisation - chantier

un peu plus de 4 mois

Durée du chantier

1 an 5 mois

Délai total

1 an 9 mois

Dépôt
02/04/2018
Autorisation
09/06/2016
Chantier (DOC)
21/10/2016
4
Achèvement (DAACT)
02/04/2018

Localisation du projet à Amilly

Emprise cadastrale identifiée

Contour cadastral

Le contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.

Parcelle cadastrale du projet

AC 793

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune
Amilly Code postal 45200 Identifiant INSEE 45004
Département
Loiret (45)

Caractéristiques du projet

La maison se situe sur un terrain de 573 m². D'après le dossier, le logement est destiné à l'occupation personnelle du demandeur.

Caractéristiques globales

colonnes sur affichées

Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Nouvelle construction
Utilisation Occupation personnelle
Destination principale Logements
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale
Architecte Non

Bilan des surfaces

Les surfaces d'habitation déclarées au dossier comprenaient 84 m² de construction neuve.

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Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 84 m² 0 m² 0 m² 0 m² 84 m² 84 m²
Total 0 m² 84 m² 0 m² 0 m² 0 m² 84 m² 84 m²

Typologie des logements

Le logement est un T5.

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Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Typologies des logements créés

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T1 T2 T3 T4 T5 T6+ Total renseigné
- - - - 1 - 1
- - - - 100,0 % - 100,0 %

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
FERRIÈRES-EN-GÂTINAIS (45210)

Références administratives

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Numéro de dossier (NUM_DAU) 04500416A0034
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 45004 - Voir la page commune
Année de dépôt 2016
Date d'autorisation 9 juin 2016
Date de dépôt 02/04/2018
Dernière mise à jour (DPC) 07/2021
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires
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