Permis de construire Logement N° 04420323E1010

Permis de construire n° 04420323E1010 au Temple-de-Bretagne pour 106 m² de logement, 16 Bis Rue De La Chapelle

Territoire

Loire-Atlantique (44)

Pays de la Loire

Autorisation

Autorisé le 22 juin 2023

Dossier PC n° 04420323E1010

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

Délivré le 22 juin 2023 au Temple-de-Bretagne (Loire-Atlantique, Pays de la Loire), le permis de construire n° 04420323E1010 porte sur un projet situé 16 Bis Rue De La Chapelle.

Le dossier décrit un projet de nouvelle construction, portant sur 106 m² de surface de plancher sur un terrain de 384 m², à destination principale logement. Le dossier porte sur la construction de 1 logement, exclusivement en individuel. La répartition par taille comprend 1 T5.

Selon les données publiées, le statut administratif est terminé et la parcelle cadastrale concernée est A1196. Ce dossier est l'un des 149 permis de construire et déclarations préalables référencés au Temple-de-Bretagne.

Statut du dossier

Terminé

Date d'autorisation

22/06/2023

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

384 m²

Surface créée

106 m²

Variation nette

+106 m²

Surface totale après

106 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Terminé

Le chantier est achevé. La DAACT a été déposée le 30/01/2025. Le chantier a duré 1 an 3 mois, plus longtemps que la médiane nationale pour une maison individuelle (environ 11 mois).

Autorisation

22 juin 2023

Ouverture de chantier (DOC)

27/10/2023

Achèvement (DAACT)

30/01/2025

Délai autorisation - chantier

un peu plus de 4 mois

Durée du chantier

1 an 3 mois

Délai total

1 an 7 mois

Dépôt
27/10/2023
Autorisation
22/06/2023
Chantier (DOC)
27/10/2023
4
Achèvement (DAACT)
30/01/2025

Localisation du projet au Temple-de-Bretagne

Emprise cadastrale reconstruite

Contour cadastral reconstitué

Le contour regroupe les parcelles actuelles retrouvées grâce aux filiations cadastrales historiques.

Parcelle cadastrale du projet

A1196

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune
Le Temple-de-Bretagne Code postal 44360 Identifiant INSEE 44203
Département
Loire-Atlantique (44)

Caractéristiques du projet

Caractéristiques globales

Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Nouvelle construction
Utilisation Occupation personnelle
Destination principale Habitation
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale
Annexes Garage
Architecte Non

Bilan des surfaces

Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 106 m² 0 m² 0 m² 0 m² 106 m² 106 m²
Total 0 m² 106 m² 0 m² 0 m² 0 m² 106 m² 106 m²

Typologie des logements

Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Typologies des logements créés

T1 T2 T3 T4 T5 T6 et + Total
- - - - 1 - 1
- - - - 100,0 % - 100 %

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
LE TEMPLE DE BRETAGNE (44360)

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_DAU) 04420323E1010
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 44203 - Voir la page commune
Année de dépôt 2023
Date d'autorisation 22 juin 2023
Date de dépôt 27/10/2023
Dernière mise à jour (DPC) 05/2025
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires

Questions fréquentes sur ce permis de construire

Quel est le programme de construction de ce permis de construire ?
Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, portant sur 1 logement en individuel, pour 106 m² de surface de plancher sur un terrain de 384 m², à destination principale logement.
À quelle adresse se situe le projet ?
Le terrain concerné se situe 16 Bis Rue De La Chapelle, au Temple-de-Bretagne (44360).
Où en est ce dossier ?
Le dossier est à ce jour terminé (décision rendue le 22 juin 2023, ouverture de chantier le 27 octobre 2023, achèvement déclaré le 30 janvier 2025).
Sous quel numéro ce dossier est-il enregistré ?
Le numéro d'enregistrement du dossier est 04420323E1010, déposé en mairie du Temple-de-Bretagne.

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