Permis de construire Logement N° 0441692600024

Permis de construire n° 0441692600024 à Saint-Julien-de-Concelles pour 97 m² de logement, 68 rue de la Robinière

Territoire

Loire-Atlantique (44)

Pays de la Loire

Autorisation

Autorisé le 11 mars 2026

Dossier PC n° 0441692600024

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

Le permis de construire n° 0441692600024 a été délivré le 11 mars 2026 à Saint-Julien-de-Concelles (Loire-Atlantique, Pays de la Loire), pour un projet situé 68 rue de la Robinière.

Ce permis de construire porte sur une maison individuelle neuve. La typologie renseignée indique que la maison est un T5. Le logement est destiné à l'occupation personnelle selon la déclaration. 97 m² de surface de plancher d'habitation neuve sont déclarés au dossier, pour un terrain de 273 m².

Le chantier de ce permis de construire a démarré le 15/05/2026, soit un peu plus de 2 mois après l'autorisation.

Ce permis de construire vise la parcelle YM 538. Le catalogue de Saint-Julien-de-Concelles compte 712 permis de construire et déclarations préalables, dont celui-ci.

Statut du dossier

Commencé

Date d'autorisation

11/03/2026

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

273 m²

Surface créée

97 m²

Variation nette

+97 m²

Surface totale après

97 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Commencé

Le chantier a démarré. L'ouverture de chantier (DOC) a été déclarée le 15/05/2026. Aucune date d'achèvement n'est renseignée dans les données disponibles.

Le chantier a été ouvert un peu plus de 2 mois après l'autorisation.

Autorisation

11 mars 2026

Ouverture de chantier (DOC)

15/05/2026

Achèvement (DAACT)

Non renseigné

Délai autorisation - chantier

un peu plus de 2 mois

Dépôt
15/05/2026
Autorisation
11/03/2026
3
Chantier (DOC)
15/05/2026
4
Achèvement (DAACT)
-

Localisation du projet à Saint-Julien-de-Concelles

Le dossier porte sur la parcelle cadastrale YM 538. Ce dossier s'inscrit parmi les 712 permis de construire et déclarations préalables référencés à Saint-Julien-de-Concelles.

Emprise cadastrale identifiée

Contour cadastral

Le contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.

Parcelle cadastrale du projet

YM 538

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune
Saint-Julien-de-Concelles Code postal 44450 Identifiant INSEE 44169
Département
Loire-Atlantique (44)

Caractéristiques du projet

La maison se situe sur un terrain de 273 m², dans un lotissement. D'après le dossier, le logement est destiné à l'occupation personnelle du demandeur.

Caractéristiques globales

Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Nouvelle construction
Utilisation Occupation personnelle
Destination principale Logements
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Zone d'opération Lotissement
Occupation Résidence principale
Architecte Non

Bilan des surfaces

Les surfaces d'habitation prévues comprennent 97 m² à construire.

Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 97 m² 0 m² 0 m² 0 m² 97 m² 97 m²
Total 0 m² 97 m² 0 m² 0 m² 0 m² 97 m² 97 m²

Typologie des logements

Le logement est un T5.

Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Typologies des logements créés

T1 T2 T3 T4 T5 T6+ Total renseigné
- - - - 1 - 1
- - - - 100,0 % - 100,0 %

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
ST SEBASTIEN SUR LOIRE (44230)

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_DAU) 0441692600024
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 44169 - Voir la page commune
Année de dépôt 2026
Date d'autorisation 11 mars 2026
Date de dépôt 15/05/2026
Dernière mise à jour (DPC) 05/2026
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires
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