Permis de construire à Vair-sur-Loire pour 332 m² de locaux - Rue Du Stade
Territoire
Loire-Atlantique (44)
Pays de la Loire
Autorisation
Autorisé le 4 février 2016
Dossier PC n° 04416315W1015
Demandeur
Non renseigné
Cette page présente le permis de construire n° 04416315W1015, délivré le 4 février 2016 à Vair-sur-Loire (Loire-Atlantique, Pays de la Loire), pour un projet situé Rue Du Stade, Vair-sur-Loire (44150). Le permis de construire encadre les constructions nouvelles et les travaux importants sur les bâtiments existants. Il s'agit d'un projet de extension sans transformation, portant sur 332 m² de surface de plancher sur un terrain de 31 699 m², à destination principale locaux. Le projet porte sur 332 m² en équipements publics. À ce jour, le statut administratif est terminé, les parcelles cadastrales concernées sont 0S1169.
Synthèse du dossier et statut administratif
Statut du dossier
Date d'autorisation
Nature du projet
Destination
Surface du terrain
Surface existante avant
Surface créée
Variation nette
Surface totale après
État d’avancement du projet
Le chantier est achevé. La DAACT a été déposée le 06/09/2016.
Autorisation
4 février 2016
Ouverture de chantier (DOC)
15/02/2016
Achèvement (DAACT)
06/09/2016
Délai autorisation - chantier
11 jours
Durée du chantier
6 mois 22 jours
Délai total
7 mois 2 jours
Localisation du projet à Vair-sur-Loire
Localisation à l’échelle de la voie
Position approximativeLe point est approximatif et ne représente pas précisément l’emprise du terrain.
Motif : références cadastrales non retrouvées.
Parcelles cadastrales du projet
Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.
Adresse du projet
Territoire administratif
- Commune
- Vair-sur-Loire Code postal 44150 Identifiant INSEE 44163
- Département
- Loire-Atlantique (44)
- Région
- Pays de la Loire
Caractéristiques du projet
Caractéristiques globales
| Programme | Non renseigné |
|---|---|
| Nature du projet | Extension sans transformation |
| Destination principale | Équipement d'intérêt collectif et services publics |
| Zone opératoire | Hors zone ou non renseigné |
Bilan des surfaces
| Destination | Avant | Créée | Issue transfo | Démolie | Transformée | Variation | Après |
|---|---|---|---|---|---|---|---|
| Locaux | 1 580 m² | 332 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 332 m² | 1 912 m² |
| Total | 1 580 m² | 332 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 332 m² | 1 912 m² |
Surfaces de locaux par catégorie Sitadel
| Catégorie | Avant | Créée | Issue transfo | Démolie | Transformée | Variation | Après |
|---|---|---|---|---|---|---|---|
| Équipements publics | 1 580 m² | 332 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 332 m² | 1 912 m² |
Caractéristiques des locaux
Type de service public : Culture et loisir
Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage
Demandeur
Non renseigné
- Catégorie
- Non renseignée
- Localisation
- SAINT HERBLON (44150)
Références administratives
| Numéro de dossier (NUM_DAU) | 04416315W1015 |
|---|---|
| Type d'autorisation | Permis de construire (PC) |
| Code commune INSEE | 44163 - Voir la page commune |
| Année de dépôt | 2015 |
| Date d'autorisation | 4 février 2016 |
| Date de dépôt | 01/01/2015 |
| Dernière mise à jour (DPC) | 2016-11 |
| Source officielle | Base nationale Sitadel - Ministère de la Transition écologique |