Permis de construire à Rouans pour 1 074 m² de locaux - 1 La Chesnaie
Territoire
Loire-Atlantique (44)
Pays de la Loire
Autorisation
Autorisé le 24 avril 2018
Dossier PC n° 04414518D1015
Demandeur
LA BLANCHE
Cette page présente le permis de construire n° 04414518D1015, délivré le 24 avril 2018 à Rouans (Loire-Atlantique, Pays de la Loire), pour un projet situé 1 La Chesnaie, Rouans (44640). Le permis de construire encadre les constructions nouvelles et les travaux importants sur les bâtiments existants. Le projet est porté par LA BLANCHE. Il s'agit d'un projet de extension sans transformation, portant sur 1 074 m² de surface de plancher sur un terrain de 9 700 m², à destination principale locaux. Le projet porte sur 1 074 m² en agricole et forestier. À ce jour, le statut administratif est commencé, les parcelles cadastrales concernées sont F444, F445.
Synthèse du dossier et statut administratif
Statut du dossier
Date d'autorisation
Nature du projet
Destination
Surface du terrain
Surface existante avant
Surface créée
Variation nette
Surface totale après
État d’avancement du projet
Le chantier a démarré. L'ouverture de chantier (DOC) a été déclarée le 25/05/2018. Aucune DAACT n'a encore été transmise.
Autorisation
24 avril 2018
Ouverture de chantier (DOC)
25/05/2018
Achèvement (DAACT)
Non renseignée
Délai autorisation - chantier
1 mois 1 jour
Localisation du projet à Rouans
Adresse du projet localisée
Précision à l’adresseLe repère indique l’adresse déclarée. Les limites exactes du terrain ne sont pas disponibles.
Motif : références cadastrales non retrouvées.
Parcelles cadastrales du projet
Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.
Adresse du projet
Territoire administratif
- Commune
- Rouans Code postal 44640 Identifiant INSEE 44145
- Département
- Loire-Atlantique (44)
- Région
- Pays de la Loire
Caractéristiques du projet
Caractéristiques globales
| Programme | Non renseigné |
|---|---|
| Nature du projet | Extension sans transformation |
| Destination principale | Exploitation agricole et forestière |
| Zone opératoire | Hors zone ou non renseigné |
Bilan des surfaces
| Destination | Avant | Créée | Issue transfo | Démolie | Transformée | Variation | Après |
|---|---|---|---|---|---|---|---|
| Locaux | 4 338 m² | 1 074 m² | 0 m² | 334 m² | 0 m² | 740 m² | 5 078 m² |
| Total | 4 338 m² | 1 074 m² | 0 m² | 334 m² | 0 m² | 740 m² | 5 078 m² |
Surfaces de locaux par catégorie Sitadel
| Catégorie | Avant | Créée | Issue transfo | Démolie | Transformée | Variation | Après |
|---|---|---|---|---|---|---|---|
| Agricole et forestier | 4 338 m² | 1 074 m² | 0 m² | 334 m² | 0 m² | 740 m² | 5 078 m² |
Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage
Demandeur
LA BLANCHE
- Catégorie
- Soc. civile
- Catégorie juridique
- Société civile d'exploitation agricole
- SIREN
- 429138589
- SIRET
- 42913858900016
- Code APE (NAF)
- 01.46Z - Élevage de porcins
- Localisation
- ROUANS (44640)
Références administratives
| Numéro de dossier (NUM_DAU) | 04414518D1015 |
|---|---|
| Type d'autorisation | Permis de construire (PC) |
| Code commune INSEE | 44145 - Voir la page commune |
| Année de dépôt | 2018 |
| Date d'autorisation | 24 avril 2018 |
| Date de dépôt | 01/01/2018 |
| Dernière mise à jour (DPC) | 2018-06 |
| Source officielle | Base nationale Sitadel - Ministère de la Transition écologique |