Permis de construire n° 04414517D1002 à Rouans pour 123 m² de logement, La Caverniere
Territoire
Loire-Atlantique (44)
Pays de la Loire
Autorisation
Autorisé le 24 avril 2017
Dossier PC n° 04414517D1002
Demandeur
Non renseigné
Synthèse du dossier et statut administratif
Pour un projet situé La Caverniere, le permis de construire n° 04414517D1002 a été délivré le 24 avril 2017 à Rouans (Loire-Atlantique, Pays de la Loire).
L'autorisation vise un projet de nouvelle construction, portant sur 123 m² de surface de plancher sur un terrain de 690 m², à destination principale logement. Le projet prévoit la création de 1 logement, exclusivement en individuel.
À la dernière mise à jour Sitadel, le statut administratif est terminé et la parcelle cadastrale concernée est C890P. Au total, 368 permis de construire et déclarations préalables référencés à Rouans sont consultables sur basedespermis.fr, dont ce dossier.
Statut du dossier
Date d'autorisation
Nature du projet
Destination
Surface du terrain
Surface existante avant
Surface créée
Variation nette
Surface totale après
Logements créés
État d'avancement du projet
Le chantier est achevé. La DAACT a été déposée le 15/01/2021. Le chantier a duré 3 ans 6 mois, plus longtemps que la médiane nationale pour une maison individuelle (environ 11 mois).
Autorisation
24 avril 2017
Ouverture de chantier (DOC)
19/06/2017
Achèvement (DAACT)
15/01/2021
Délai autorisation - chantier
près de 2 mois
Durée du chantier
3 ans 6 mois
Délai total
3 ans 8 mois
Localisation du projet à Rouans
Localisation à l’échelle de la voie
Position approximativeLe point est approximatif et ne représente pas précisément l’emprise du terrain.
Motif : projet déclaré sur une partie de parcelle.
Parcelle cadastrale du projet
Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.
Adresse du projet
Territoires administratifs
- Commune
- Rouans Code postal 44640 Identifiant INSEE 44145
- Département
- Loire-Atlantique (44)
- Région
- Pays de la Loire
Caractéristiques du projet
Caractéristiques globales
| Programme | 1 logement |
|---|---|
| Type principal | Un logement individuel |
| Nature du projet | Nouvelle construction |
| Utilisation | Occupation personnelle |
| Destination principale | Habitation |
| Extension / Surélévation / Niveaux | Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non |
| Nombre de niveaux (max) | 2 |
| Zone d'opération | Hors zone ou non renseigné |
| Occupation | Résidence principale |
| Architecte | Non |
Bilan des surfaces
| Destination | Avant | Créée | Issue transfo | Démolie | Transformée | Variation | Après |
|---|---|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | 19 m² | 123 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 123 m² | 142 m² |
| Total | 19 m² | 123 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 123 m² | 142 m² |
Typologie des logements
| Indicateur | Nombre |
|---|---|
| Total logements créés | 1 |
| Logements individuels | 1 |
| Individuels purs | 1 |
Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage
Demandeur
Non renseigné
- Catégorie
- Non renseignée
- Localisation
- ROUANS (44640)
Références administratives
| Numéro de dossier (NUM_DAU) | 04414517D1002 |
|---|---|
| Type d'autorisation | Permis de construire (PC) |
| Code commune INSEE | 44145 - Voir la page commune |
| Année de dépôt | 2017 |
| Date d'autorisation | 24 avril 2017 |
| Date de dépôt | 15/01/2021 |
| Dernière mise à jour (DPC) | 11/2021 |
| Source officielle | Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires |