Permis de construire Logement N° 0441342600011

Permis de construire n° 0441342600011 à Pouillé-les-Côteaux pour 70,9 m² de logement, 139 Rue Saint Jean

Territoire

Loire-Atlantique (44)

Pays de la Loire

Autorisation

Autorisé le 21 juillet 2026

Dossier PC n° 0441342600011

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

Pour un projet situé 139 Rue Saint Jean, le permis de construire n° 0441342600011 a été délivré le 21 juillet 2026 à Pouillé-les-Côteaux (Loire-Atlantique, Pays de la Loire).

Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, portant sur 71 m² de surface de plancher sur un terrain de 483 m², à destination principale logement. Le programme comprend la construction de 1 logement, exclusivement en individuel. La répartition par taille comprend 1 T4.

Dans l'état actuel du dossier, le statut administratif est autorisé et la parcelle cadastrale concernée est ZK127. Ce dossier est l'un des 84 permis de construire et déclarations préalables référencés à Pouillé-les-Côteaux.

Statut du dossier

Autorisé

Date d'autorisation

21/07/2026

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

483 m²

Surface créée

71 m²

Variation nette

+71 m²

Surface totale après

71 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Autorisé

Le projet a obtenu une autorisation le 21 juillet 2026. Aucune ouverture de chantier n'a été signalée.

Autorisation

21 juillet 2026

Ouverture de chantier (DOC)

Non renseignée

Achèvement (DAACT)

Non renseigné

Dépôt
21/07/2026
2
Autorisation
21/07/2026
3
Chantier (DOC)
-
4
Achèvement (DAACT)
-

Localisation du projet à Pouillé-les-Côteaux

Emprise cadastrale identifiée

Contour cadastral

Le contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.

Parcelle cadastrale du projet

ZK127

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune
Pouillé-les-Côteaux Code postal 44522 Identifiant INSEE 44134
Département
Loire-Atlantique (44)

Caractéristiques du projet

Caractéristiques globales

Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Nouvelle construction
Utilisation Occupation personnelle
Destination principale Habitation
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Nombre de niveaux (max) 1
Zone d'opération Lotissement
Occupation Résidence principale
Annexes Garage
Architecte Non

Bilan des surfaces

Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 71 m² 0 m² 0 m² 0 m² 71 m² 71 m²
Total 0 m² 71 m² 0 m² 0 m² 0 m² 71 m² 71 m²

Typologie des logements

Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Typologies des logements créés

T1 T2 T3 T4 T5 T6 et + Total
- - - 1 - - 1
- - - 100,0 % - - 100 %

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
MÉSANGER (44522)

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_DAU) 0441342600011
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 44134 - Voir la page commune
Année de dépôt 2026
Date d'autorisation 21 juillet 2026
Date de dépôt 21/07/2026
Dernière mise à jour (DPC) 07/2026
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires

Questions fréquentes sur ce permis de construire

Quel est le programme de construction de ce permis de construire ?
Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, portant sur 1 logement en individuel, pour 70,9 m² de surface de plancher sur un terrain de 483 m², à destination principale logement.
Où se trouve le projet de ce permis de construire ?
L'adresse du terrain est 139 Rue Saint Jean, à Pouillé-les-Côteaux (44522).
Quel est le statut de ce permis de construire ?
Ce dossier est actuellement autorisé (décision rendue le 21 juillet 2026).
Quel est le numéro de dossier de ce permis de construire ?
Ce dossier est enregistré sous le numéro 0441342600011, déposé en mairie de Pouillé-les-Côteaux.

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