Permis de construire Logement N° 04411322N0051

Permis de construire n° 04411322N0051 à Nozay pour 71 m² de logement, Lotis Les Opalis Lot 7

Territoire

Loire-Atlantique (44)

Pays de la Loire

Autorisation

Autorisé le 24 janvier 2023

Dossier PC n° 04411322N0051

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

À Nozay (Loire-Atlantique, Pays de la Loire), le permis de construire n° 04411322N0051 a été délivré le 24 janvier 2023, pour un projet situé Lotis Les Opalis Lot 7.

Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, portant sur 71 m² de surface de plancher sur un terrain de 420 m², à destination principale logement. Le programme comprend la construction de 1 logement, exclusivement en individuel. La répartition par taille comprend 1 T3.

Au dernier état publié, le statut administratif est terminé et la parcelle cadastrale concernée est BP660. L'instruction du dossier a duré 1 an. C'est plus long que le délai médian observé en Loire-Atlantique pour les dossiers déposés en 2022 (environ 9 mois). Ce dossier fait partie des 430 permis de construire et déclarations préalables référencés à Nozay.

Statut du dossier

Terminé

Date d'autorisation

24/01/2023

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

420 m²

Surface créée

71 m²

Variation nette

+71 m²

Surface totale après

71 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Terminé

Le chantier est achevé. La DAACT a été déposée le 13/03/2024. Le chantier a duré un peu plus de 9 mois, dans la moyenne nationale pour une maison individuelle (environ 11 mois).

Autorisation

24 janvier 2023

Ouverture de chantier (DOC)

01/06/2023

Achèvement (DAACT)

13/03/2024

Délai autorisation - chantier

un peu plus de 4 mois

Durée du chantier

un peu plus de 9 mois

Délai total

1 an 1 mois

Dépôt
01/01/2022
Autorisation
24/01/2023
Chantier (DOC)
01/06/2023
4
Achèvement (DAACT)
13/03/2024

Localisation du projet à Nozay

Emprise cadastrale identifiée

Contour cadastral

Le contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.

Parcelle cadastrale du projet

BP660

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Lieu-dit : Lot 7

Territoires administratifs

Commune
Nozay Code postal 44170 Identifiant INSEE 44113
Département
Loire-Atlantique (44)

Caractéristiques du projet

Caractéristiques globales

Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Nouvelle construction
Utilisation Vente
Destination principale Habitation
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Nombre de niveaux (max) 1
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale
Architecte Non

Bilan des surfaces

Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 71 m² 0 m² 0 m² 0 m² 71 m² 71 m²
Total 0 m² 71 m² 0 m² 0 m² 0 m² 71 m² 71 m²

Typologie des logements

Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Typologies des logements créés

T1 T2 T3 T4 T5 T6 et + Total
- - 1 - - - 1
- - 100,0 % - - - 100 %

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
CARQUEFOU (44470)

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_DAU) 04411322N0051
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 44113 - Voir la page commune
Année de dépôt 2022
Date d'autorisation 24 janvier 2023
Date de dépôt 01/01/2022
Dernière mise à jour (DPC) 10/2024
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires

Questions fréquentes sur ce permis de construire

Quel est le programme de construction de ce permis de construire ?
Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, portant sur 1 logement en individuel, pour 71 m² de surface de plancher sur un terrain de 420 m², à destination principale logement.
Où se situe ce permis de construire ?
L'adresse du terrain est Lotis Les Opalis Lot 7, à Nozay (44170).
Où en est l'instruction de ce permis de construire ?
Au dernier état connu, ce dossier est terminé (décision rendue le 24 janvier 2023, ouverture de chantier le 1 juin 2023, achèvement déclaré le 13 mars 2024).
Sous quel numéro ce dossier est-il enregistré ?
Le numéro d'enregistrement du dossier est 04411322N0051, déposé en mairie de Nozay.

Partager la page

Partagez cette fiche d'urbanisme sur vos réseaux sociaux ou par email.

Permis de construire et déclarations préalables de la même période à Nozay

Autres types d'autorisations à Nozay