Permis de construire Logement N° 04410014A1021

Permis de construire n° 04410014A1021 à Monnières pour 118 m² de logement, 14 Lot Le Carre Des Vignes

Territoire

Loire-Atlantique (44)

Pays de la Loire

Autorisation

Autorisé le 1 octobre 2014

Dossier PC n° 04410014A1021

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

Le permis de construire n° 04410014A1021, délivré le 1 octobre 2014 à Monnières (Loire-Atlantique, Pays de la Loire), porte sur un projet situé 14 Lot Le Carre Des Vignes.

Le dossier décrit un projet de nouvelle construction, portant sur 118 m² de surface de plancher, à destination principale logement. Au programme : la construction de 1 logement, exclusivement en individuel. La répartition par taille comprend 1 T4.

Dans l'état actuel du dossier, le statut administratif est terminé et les parcelles cadastrales concernées sont ZC133P, ZC45P. Ce dossier s'inscrit parmi les 230 permis de construire et déclarations préalables référencés à Monnières.

Statut du dossier

Terminé

Date d'autorisation

01/10/2014

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface créée

118 m²

Variation nette

+118 m²

Surface totale après

118 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Terminé

Le chantier est achevé. La DAACT a été déposée le 02/01/2016. Le chantier a duré 1 an 2 mois, plus longtemps que la médiane nationale pour une maison individuelle (environ 11 mois).

Autorisation

1 octobre 2014

Ouverture de chantier (DOC)

07/10/2014

Achèvement (DAACT)

02/01/2016

Délai autorisation - chantier

6 jours

Durée du chantier

1 an 2 mois

Délai total

1 an 3 mois

Dépôt
02/01/2016
Autorisation
01/10/2014
Chantier (DOC)
07/10/2014
4
Achèvement (DAACT)
02/01/2016

Localisation du projet à Monnières

Adresse du projet localisée

Précision à l’adresse

Le repère indique l’adresse déclarée. Les limites exactes du terrain ne sont pas disponibles.

Motif : projet déclaré sur une partie de parcelle.

Parcelles cadastrales du projet

ZC133P ZC45P

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune
Monnières Code postal 44690 Identifiant INSEE 44100
Département
Loire-Atlantique (44)

Caractéristiques du projet

Caractéristiques globales

Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Nouvelle construction
Utilisation Occupation personnelle
Destination principale Habitation
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale
Architecte Non

Bilan des surfaces

Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 118 m² 0 m² 0 m² 0 m² 118 m² 118 m²
Total 0 m² 118 m² 0 m² 0 m² 0 m² 118 m² 118 m²

Typologie des logements

Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Typologies des logements créés

T1 T2 T3 T4 T5 T6 et + Total
- - - 1 - - 1
- - - 100,0 % - - 100 %

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
MAISDON-SUR-SEVRE (44690)

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_DAU) 04410014A1021
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 44100 - Voir la page commune
Année de dépôt 2014
Date d'autorisation 1 octobre 2014
Date de dépôt 02/01/2016
Dernière mise à jour (DPC) 03/2016
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires

Questions fréquentes sur ce permis de construire

Quel est le programme de construction de ce permis de construire ?
Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, portant sur 1 logement en individuel, pour 118 m² de surface de plancher, à destination principale logement.
À quelle adresse se situe le projet ?
Le projet est localisé 14 Lot Le Carre Des Vignes, à Monnières (44690).
Où en est ce dossier ?
Le dossier est à ce jour terminé (décision rendue le 1 octobre 2014, ouverture de chantier le 7 octobre 2014, achèvement déclaré le 2 janvier 2016).
Sous quel numéro ce dossier est-il enregistré ?
Le numéro d'enregistrement du dossier est 04410014A1021, déposé en mairie de Monnières.

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