Permis de construire Logement N° 04406820F1049

Permis de construire n° 04406820F1049 à Guenrouet pour 149 m² de logement, Rue De La Massiais

Territoire

Loire-Atlantique (44)

Pays de la Loire

Autorisation

Autorisé le 9 mars 2021

Dossier PC n° 04406820F1049

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

Délivré le 9 mars 2021 à Guenrouet (Loire-Atlantique, Pays de la Loire), le permis de construire n° 04406820F1049 porte sur un projet situé Rue De La Massiais.

Le dossier décrit un projet de nouvelle construction, portant sur 149 m² de surface de plancher sur un terrain de 2 118 m², à destination principale logement. Le dossier porte sur la construction de 1 logement, exclusivement en individuel. La répartition par taille comprend 1 T5.

À la dernière mise à jour Sitadel, le statut administratif est commencé et les parcelles cadastrales concernées sont AB503, AB502, AB407. Ce dossier s'inscrit parmi les 305 permis de construire et déclarations préalables référencés à Guenrouet.

Statut du dossier

Commencé

Date d'autorisation

09/03/2021

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

2 118 m²

Surface existante avant

57 m²

Surface créée

149 m²

Variation nette

+92 m²

Surface totale après

149 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Commencé

Le chantier a démarré. L'ouverture de chantier (DOC) a été déclarée le 09/05/2021. Aucune DAACT n'a encore été transmise.

Autorisation

9 mars 2021

Ouverture de chantier (DOC)

09/05/2021

Achèvement (DAACT)

Non renseigné

Délai autorisation - chantier

2 mois

Dépôt
09/05/2021
Autorisation
09/03/2021
3
Chantier (DOC)
09/05/2021
4
Achèvement (DAACT)
-

Localisation du projet à Guenrouet

Emprise cadastrale reconstruite

Contour cadastral reconstitué

Le contour regroupe les parcelles actuelles retrouvées grâce aux filiations cadastrales historiques.

Parcelles cadastrales du projet

AB503 AB502 AB407

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune
Guenrouet Code postal 44530 Identifiant INSEE 44068
Département
Loire-Atlantique (44)

Caractéristiques du projet

Caractéristiques globales

Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Nouvelle construction
Utilisation Occupation personnelle
Destination principale Habitation
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale
Architecte Non

Bilan des surfaces

Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 57 m² 149 m² 0 m² 57 m² 0 m² 92 m² 149 m²
Total 57 m² 149 m² 0 m² 57 m² 0 m² 92 m² 149 m²

Typologie des logements

Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Typologies des logements créés

T1 T2 T3 T4 T5 T6 et + Total
- - - - 1 - 1
- - - - 100,0 % - 100 %

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
GUENROUET (44530)

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_DAU) 04406820F1049
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 44068 - Voir la page commune
Année de dépôt 2020
Date d'autorisation 9 mars 2021
Date de dépôt 09/05/2021
Dernière mise à jour (DPC) 08/2021
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires

Questions fréquentes sur ce permis de construire

Quel est le programme de construction de ce permis de construire ?
Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, portant sur 1 logement en individuel, pour 149 m² de surface de plancher sur un terrain de 2 118 m², à destination principale logement.
Où se situe ce permis de construire ?
Le projet est localisé Rue De La Massiais, à Guenrouet (44530).
Où en est ce dossier ?
Ce dossier est actuellement commencé (décision rendue le 9 mars 2021, ouverture de chantier le 9 mai 2021).
Quel est le numéro de dossier de ce permis de construire ?
Ce dossier est enregistré sous le numéro 04406820F1049, déposé en mairie de Guenrouet.

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