Permis de construire Logement N° 0440512500012

Permis de construire n° 0440512500012 à Derval pour 142 m² de logement, Lot 1 Croquemais

Territoire

Loire-Atlantique (44)

Pays de la Loire

Autorisation

Autorisé le 13 mai 2025

Dossier PC n° 0440512500012

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

À Derval (Loire-Atlantique, Pays de la Loire), le permis de construire n° 0440512500012 a été délivré le 13 mai 2025, pour un projet situé Lot 1 Croquemais.

Le projet correspond à une opération de nouvelle construction, portant sur 142 m² de surface de plancher sur un terrain de 1 669 m², à destination principale logement. Le projet prévoit la création de 1 logement, exclusivement en individuel. La répartition par taille comprend 1 T5.

Au dernier état connu, le statut administratif est terminé et la parcelle cadastrale concernée est YV414. Le dossier a été instruit en un peu plus de 4 mois entre le dépôt et la décision. C'est plus court que le délai médian observé en Loire-Atlantique pour les dossiers déposés en 2025 (environ 9 mois). L'ensemble des 322 permis de construire et déclarations préalables référencés à Derval est consultable sur basedespermis.fr.

Statut du dossier

Terminé

Date d'autorisation

13/05/2025

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

1 669 m²

Surface créée

142 m²

Variation nette

+142 m²

Surface totale après

142 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Terminé

Le chantier est achevé. La DAACT a été déposée le 25/03/2026. Le chantier a été mené en près de 9 mois, plus rapidement que la médiane nationale pour une maison individuelle (environ 11 mois).

Autorisation

13 mai 2025

Ouverture de chantier (DOC)

07/07/2025

Achèvement (DAACT)

25/03/2026

Délai autorisation - chantier

près de 2 mois

Durée du chantier

près de 9 mois

Délai total

un peu plus de 10 mois

Dépôt
01/01/2025
Autorisation
13/05/2025
Chantier (DOC)
07/07/2025
4
Achèvement (DAACT)
25/03/2026

Localisation du projet à Derval

Emprise cadastrale identifiée

Contour cadastral

Le contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.

Parcelle cadastrale du projet

YV414

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Lieu-dit : Croquemais

Territoires administratifs

Commune
Derval Code postal 44590 Identifiant INSEE 44051
Département
Loire-Atlantique (44)

Caractéristiques du projet

Caractéristiques globales

Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Nouvelle construction
Utilisation Occupation personnelle
Destination principale Habitation
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Nombre de niveaux (max) 1
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale
Architecte Non

Bilan des surfaces

Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 142 m² 0 m² 0 m² 0 m² 142 m² 142 m²
Total 0 m² 142 m² 0 m² 0 m² 0 m² 142 m² 142 m²

Typologie des logements

Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Typologies des logements créés

T1 T2 T3 T4 T5 T6 et + Total
- - - - 1 - 1
- - - - 100,0 % - 100 %

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
DERVAL (44590)

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_DAU) 0440512500012
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 44051 - Voir la page commune
Année de dépôt 2025
Date d'autorisation 13 mai 2025
Date de dépôt 01/01/2025
Dernière mise à jour (DPC) 04/2026
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires

Questions fréquentes sur ce permis de construire

Quel est le programme de construction de ce permis de construire ?
Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, portant sur 1 logement en individuel, pour 142 m² de surface de plancher sur un terrain de 1 669 m², à destination principale logement.
Où se situe ce permis de construire ?
Le terrain concerné se situe Lot 1 Croquemais, à Derval (44590).
Où en est l'instruction de ce permis de construire ?
Ce dossier est actuellement terminé (décision rendue le 13 mai 2025, ouverture de chantier le 7 juillet 2025, achèvement déclaré le 25 mars 2026).
Quel est le numéro de dossier de ce permis de construire ?
Ce dossier est enregistré sous le numéro 0440512500012, déposé en mairie de Derval.

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