Permis de construire n° 04402321B0039 à Bouvron pour 77 m² de logement, 3 rue du 11 Mai 1945 Lot 2.1 de l'Ecoquartier des Landes de
Territoire
Loire-Atlantique (44)
Pays de la Loire
Autorisation
Autorisé le 16 novembre 2021
Dossier PC n° 04402321B0039
Demandeur
Non renseigné
Synthèse du dossier et statut administratif
À Bouvron (Loire-Atlantique, Pays de la Loire), le permis de construire n° 04402321B0039 a été délivré le 16 novembre 2021, pour un projet situé 3 rue du 11 Mai 1945 Lot 2.1 de l'Ecoquartier des Landes de.
Ce permis de construire porte sur une maison individuelle neuve. Le logement est destiné à l'occupation personnelle selon la déclaration. 77 m² de surface de plancher d'habitation neuve sont déclarés au dossier, pour un terrain de 339 m².
Ce permis de construire est au stade de l'achèvement des travaux, déclaré le 16/02/2023. Les données disponibles indiquent que l'ouverture de chantier a été déclarée le 03/03/2022, soit un peu plus de 3 mois après l'autorisation.
Le terrain de ce permis de construire est cadastré G 2079, G 2116, G 2117. La base compte 7 autres dossiers pour la même voie, rue du 11 Mai 1945, le premier datant de 2021. Au total, le catalogue compte 253 permis de construire et déclarations préalables à Bouvron, dont celui-ci.
Statut du dossier
Date d'autorisation
Nature du projet
Destination
Surface du terrain
Surface créée
Variation nette
Surface totale après
Logements créés
État d'avancement du projet
Le chantier est déclaré achevé. La date d'achèvement renseignée est le 16/02/2023. Le chantier a duré un peu plus de 11 mois, dans la moyenne nationale pour une maison individuelle (environ 11 mois).
Autorisation
16 novembre 2021
Ouverture de chantier (DOC)
03/03/2022
Achèvement (DAACT)
16/02/2023
Délai autorisation - chantier
un peu plus de 3 mois
Durée du chantier
un peu plus de 11 mois
Délai total
1 an 3 mois
Localisation du projet à Bouvron
Emprise cadastrale identifiée
Contour cadastralLe contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.
Parcelles cadastrales du projet
Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.
Adresse du projet
Lieu-dit : Lot 2.1 De L'ecoquartier Des Landes De
Territoires administratifs
- Commune
- Bouvron Code postal 44130 Identifiant INSEE 44023
- Département
- Loire-Atlantique (44)
- Région
- Pays de la Loire
Caractéristiques du projet
La maison se situe sur un terrain de 339 m². D'après le dossier, le logement est destiné à l'occupation personnelle du demandeur.
Caractéristiques globales
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| Programme | 1 logement |
|---|---|
| Type principal | Un logement individuel |
| Nature du projet | Nouvelle construction |
| Utilisation | Occupation personnelle |
| Destination principale | Logements |
| Extension / Surélévation / Niveaux | Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non |
| Zone d'opération | Hors zone ou non renseigné |
| Occupation | Résidence principale |
| Architecte | Non |
Bilan des surfaces
Les surfaces d'habitation déclarées au dossier comprenaient 77 m² de construction neuve.
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| Destination | Avant | Créée | Issue transfo | Démolie | Transformée | Variation | Après |
|---|---|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | 0 m² | 77 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 77 m² | 77 m² |
| Total | 0 m² | 77 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 77 m² | 77 m² |
Typologie des logements
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| Indicateur | Nombre |
|---|---|
| Total logements créés | 1 |
| Logements individuels | 1 |
| Individuels purs | 1 |
Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage
Demandeur
Non renseigné
- Catégorie
- Non renseignée
- Localisation
- ORVAULT (44700)
Références administratives
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| Numéro de dossier (NUM_DAU) | 04402321B0039 |
|---|---|
| Type d'autorisation | Permis de construire (PC) |
| Code commune INSEE | 44023 - Voir la page commune |
| Année de dépôt | 2021 |
| Date d'autorisation | 16 novembre 2021 |
| Date de dépôt | 16/02/2023 |
| Dernière mise à jour (DPC) | 04/2023 |
| Source officielle | Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires |
Permis de construire sur la même voie, rue du 11 Mai 1945 à Bouvron (44130)
Les 6 plus récents des 7 autres permis de construire ou déclarations préalables recensés rue du 11 Mai 1945 depuis 2021. Une même voie peut être longue : ces dossiers ne sont pas forcément voisins.