Permis de construire n° 04402321B0010 à Bouvron pour 92 m² de logement, lotissement Les Landes de Bardoul Lot 37.1
Territoire
Loire-Atlantique (44)
Pays de la Loire
Autorisation
Autorisé le 29 octobre 2021
Dossier PC n° 04402321B0010
Demandeur
Non renseigné
Synthèse du dossier et statut administratif
Le permis de construire n° 04402321B0010, délivré le 29 octobre 2021 à Bouvron (Loire-Atlantique, Pays de la Loire), porte sur un projet situé lotissement Les Landes de Bardoul Lot 37.1.
Ce permis de construire prévoyait une maison individuelle neuve. Le logement est destiné à l'occupation personnelle selon la déclaration. Le dossier déclare 92 m² de surface de plancher d'habitation neuve sur un terrain de 346 m².
Le dossier de ce permis de construire enregistre l'achèvement des travaux au 25/05/2023. Les données disponibles indiquent que l'ouverture de chantier a été déclarée le 02/11/2021, soit 4 jours après l'autorisation.
Le terrain de ce permis de construire est cadastré H 1153. La voie, lotissement Les Landes de Bardoul, compte 5 autres dossiers dans la base, référencés depuis 2020. Le catalogue recense 253 permis de construire et déclarations préalables à Bouvron, dont ce dossier.
Statut du dossier
Date d'autorisation
Nature du projet
Destination
Surface du terrain
Surface créée
Variation nette
Surface totale après
Logements créés
État d'avancement du projet
Le chantier est déclaré achevé. La date d'achèvement renseignée est le 25/05/2023. Le chantier a duré 1 an 6 mois, plus longtemps que la médiane nationale pour une maison individuelle (environ 11 mois).
Autorisation
29 octobre 2021
Ouverture de chantier (DOC)
02/11/2021
Achèvement (DAACT)
25/05/2023
Délai autorisation - chantier
4 jours
Durée du chantier
1 an 6 mois
Délai total
1 an 6 mois
Localisation du projet à Bouvron
Emprise cadastrale identifiée
Contour cadastralLe contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.
Parcelle cadastrale du projet
Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.
Adresse du projet
Lieu-dit : Lot 37.1
Territoires administratifs
- Commune
- Bouvron Code postal 44130 Identifiant INSEE 44023
- Département
- Loire-Atlantique (44)
- Région
- Pays de la Loire
Caractéristiques du projet
La maison se situe sur un terrain de 346 m². D'après le dossier, le logement est destiné à l'occupation personnelle du demandeur.
Caractéristiques globales
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| Programme | 1 logement |
|---|---|
| Type principal | Un logement individuel |
| Nature du projet | Nouvelle construction |
| Utilisation | Occupation personnelle |
| Destination principale | Logements |
| Extension / Surélévation / Niveaux | Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non |
| Zone d'opération | Hors zone ou non renseigné |
| Occupation | Résidence principale |
| Architecte | Non |
Bilan des surfaces
Les surfaces d'habitation déclarées au dossier comprenaient 92 m² de construction neuve.
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| Destination | Avant | Créée | Issue transfo | Démolie | Transformée | Variation | Après |
|---|---|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | 0 m² | 92 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 92 m² | 92 m² |
| Total | 0 m² | 92 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 92 m² | 92 m² |
Typologie des logements
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| Indicateur | Nombre |
|---|---|
| Total logements créés | 1 |
| Logements individuels | 1 |
| Individuels purs | 1 |
Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage
Demandeur
Non renseigné
- Catégorie
- Non renseignée
- Localisation
- COUËRON (44220)
Références administratives
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| Numéro de dossier (NUM_DAU) | 04402321B0010 |
|---|---|
| Type d'autorisation | Permis de construire (PC) |
| Code commune INSEE | 44023 - Voir la page commune |
| Année de dépôt | 2021 |
| Date d'autorisation | 29 octobre 2021 |
| Date de dépôt | 25/05/2023 |
| Dernière mise à jour (DPC) | 07/2023 |
| Source officielle | Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires |
Permis de construire sur la même voie, lotissement Les Landes de Bardoul à Bouvron (44130)
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