Permis de construire Logement N° 04401424A0023

Permis de construire n° 04401424A0023 au Bignon pour 110 m² de logement, 13 Rue Des Azalees

Territoire

Loire-Atlantique (44)

Pays de la Loire

Autorisation

Autorisé le 20 novembre 2024

Dossier PC n° 04401424A0023

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

Délivré le 20 novembre 2024 au Bignon (Loire-Atlantique, Pays de la Loire), le permis de construire n° 04401424A0023 porte sur un projet situé 13 Rue Des Azalees.

L'autorisation vise un projet de nouvelle construction, portant sur 110 m² de surface de plancher sur un terrain de 413 m², à destination principale logement. Le projet prévoit la création de 1 logement, exclusivement en individuel. La répartition par taille comprend 1 T5.

Au dernier état publié, le statut administratif est terminé et la parcelle cadastrale concernée est ZR182. Entre le dépôt et la décision, l'instruction a pris près de 11 mois. C'est plus long que le délai médian observé en Loire-Atlantique pour les dossiers déposés en 2024 (environ 9 mois). L'ensemble des 484 permis de construire et déclarations préalables référencés au Bignon est consultable sur basedespermis.fr.

Statut du dossier

Terminé

Date d'autorisation

20/11/2024

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

413 m²

Surface créée

110 m²

Variation nette

+110 m²

Surface totale après

110 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Terminé

Le chantier est achevé. La DAACT a été déposée le 01/12/2025. Le chantier a été mené en un peu plus de 8 mois, plus rapidement que la médiane nationale pour une maison individuelle (environ 11 mois).

Autorisation

20 novembre 2024

Ouverture de chantier (DOC)

20/03/2025

Achèvement (DAACT)

01/12/2025

Délai autorisation - chantier

4 mois

Durée du chantier

un peu plus de 8 mois

Délai total

1 an

Dépôt
01/01/2024
Autorisation
20/11/2024
Chantier (DOC)
20/03/2025
4
Achèvement (DAACT)
01/12/2025

Localisation du projet au Bignon

Emprise cadastrale identifiée

Contour cadastral

Le contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.

Parcelle cadastrale du projet

ZR182

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune
Le Bignon Code postal 44140 Identifiant INSEE 44014
Département
Loire-Atlantique (44)

Caractéristiques du projet

Caractéristiques globales

Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Nouvelle construction
Utilisation Occupation personnelle
Destination principale Habitation
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Nombre de niveaux (max) 2
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale
Architecte Non

Bilan des surfaces

Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 110 m² 0 m² 0 m² 0 m² 110 m² 110 m²
Total 0 m² 110 m² 0 m² 0 m² 0 m² 110 m² 110 m²

Typologie des logements

Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Typologies des logements créés

T1 T2 T3 T4 T5 T6 et + Total
- - - - 1 - 1
- - - - 100,0 % - 100 %

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
LES SORINIERES (44840)

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_DAU) 04401424A0023
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 44014 - Voir la page commune
Année de dépôt 2024
Date d'autorisation 20 novembre 2024
Date de dépôt 01/01/2024
Dernière mise à jour (DPC) 12/2025
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires

Questions fréquentes sur ce permis de construire

Quel est le programme de construction de ce permis de construire ?
Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, portant sur 1 logement en individuel, pour 110 m² de surface de plancher sur un terrain de 413 m², à destination principale logement.
Où se trouve le projet de ce permis de construire ?
L'adresse du terrain est 13 Rue Des Azalees, au Bignon (44140).
Où en est ce dossier ?
Au dernier état connu, ce dossier est terminé (décision rendue le 20 novembre 2024, ouverture de chantier le 20 mars 2025, achèvement déclaré le 1 décembre 2025).
Quel est le numéro de dossier de ce permis de construire ?
Ce dossier est enregistré sous le numéro 04401424A0023, déposé en mairie du Bignon.

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