Permis de construire Logement N° 04325915P0002

Permis de construire n° 04325915P0002 à Vernassal pour 125 m² de logement, Rue Traversiere La Chaux De Darsac

Territoire

Haute-Loire (43)

Auvergne-Rhône-Alpes

Autorisation

Autorisé le 20 mai 2015

Dossier PC n° 04325915P0002

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

Pour un projet situé Rue Traversiere La Chaux De Darsac, le permis de construire n° 04325915P0002 a été délivré le 20 mai 2015 à Vernassal (Haute-Loire, Auvergne-Rhône-Alpes).

L'autorisation vise un projet de nouvelle construction, portant sur 125 m² de surface de plancher sur un terrain de 2 287 m², à destination principale logement. Le projet prévoit la création de 1 logement, exclusivement en individuel. La répartition par taille comprend 1 T3.

Au dernier état connu, le statut administratif est commencé et la parcelle cadastrale concernée est B1457. L'instruction du dossier a duré près de 5 mois. C'est plus court que le délai médian observé en Haute-Loire pour les dossiers déposés en 2015 (environ 8 mois). Ce dossier fait partie des 28 permis de construire et déclarations préalables référencés à Vernassal.

Statut du dossier

Commencé

Date d'autorisation

20/05/2015

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

2 287 m²

Surface créée

125 m²

Variation nette

+125 m²

Surface totale après

125 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Commencé

Le chantier a démarré. L'ouverture de chantier (DOC) a été déclarée le 06/09/2015. Aucune DAACT n'a encore été transmise.

Autorisation

20 mai 2015

Ouverture de chantier (DOC)

06/09/2015

Achèvement (DAACT)

Non renseigné

Délai autorisation - chantier

près de 4 mois

Dépôt
01/01/2015
Autorisation
20/05/2015
3
Chantier (DOC)
06/09/2015
4
Achèvement (DAACT)
-

Localisation du projet à Vernassal

Emprise cadastrale identifiée

Contour cadastral

Le contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.

Parcelle cadastrale du projet

B1457

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Lieu-dit : La Chaux De Darsac

Territoires administratifs

Commune
Vernassal Code postal 43270 Identifiant INSEE 43259
Département
Haute-Loire (43)

Caractéristiques du projet

Caractéristiques globales

Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Nouvelle construction
Utilisation Occupation personnelle
Destination principale Habitation
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale
Architecte Non

Bilan des surfaces

Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 125 m² 0 m² 0 m² 0 m² 125 m² 125 m²
Total 0 m² 125 m² 0 m² 0 m² 0 m² 125 m² 125 m²

Typologie des logements

Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Typologies des logements créés

T1 T2 T3 T4 T5 T6 et + Total
- - 1 - - - 1
- - 100,0 % - - - 100 %

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
VERNASSAL (43270)

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_DAU) 04325915P0002
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 43259 - Voir la page commune
Année de dépôt 2015
Date d'autorisation 20 mai 2015
Date de dépôt 01/01/2015
Dernière mise à jour (DPC) 09/2015
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires

Questions fréquentes sur ce permis de construire

Quel est le programme de construction de ce permis de construire ?
Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, portant sur 1 logement en individuel, pour 125 m² de surface de plancher sur un terrain de 2 287 m², à destination principale logement.
Où se situe ce permis de construire ?
L'adresse du terrain est Rue Traversiere La Chaux De Darsac, à Vernassal (43270).
Quel est le statut de ce permis de construire ?
Au dernier état connu, ce dossier est commencé (décision rendue le 20 mai 2015, ouverture de chantier le 6 septembre 2015).
Sous quel numéro ce dossier est-il enregistré ?
Le numéro d'enregistrement du dossier est 04325915P0002, déposé en mairie de Vernassal.

Partager la page

Partagez cette fiche d'urbanisme sur vos réseaux sociaux ou par email.

Permis de construire et déclarations préalables de la même période à Vernassal