Permis de construire Logement N° 04321624P0023

Permis de construire n° 04321624P0023 à Saint-Paulien pour 102 m² de logement, 8 Rue Des Noisetiers

Territoire

Haute-Loire (43)

Auvergne-Rhône-Alpes

Autorisation

Autorisé le 25 novembre 2024

Dossier PC n° 04321624P0023

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

À Saint-Paulien (Haute-Loire, Auvergne-Rhône-Alpes), le permis de construire n° 04321624P0023 a été délivré le 25 novembre 2024, pour un projet situé 8 Rue Des Noisetiers.

Le projet déclaré est une opération de nouvelle construction, portant sur 102 m² de surface de plancher sur un terrain de 1 115 m², à destination principale logement. Le dossier porte sur la construction de 1 logement, exclusivement en individuel. La répartition par taille comprend 1 T4.

Selon les données publiées, le statut administratif est commencé et la parcelle cadastrale concernée est BN432. Entre le dépôt et la décision, l'instruction a pris près de 11 mois. C'est plus long que le délai médian observé en Haute-Loire pour les dossiers déposés en 2024 (environ 8 mois). Ce dossier fait partie des 202 permis de construire et déclarations préalables référencés à Saint-Paulien.

Statut du dossier

Commencé

Date d'autorisation

25/11/2024

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

1 115 m²

Surface créée

102 m²

Variation nette

+102 m²

Surface totale après

102 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Commencé

Le chantier a démarré. L'ouverture de chantier (DOC) a été déclarée le 12/08/2025. Aucune DAACT n'a encore été transmise.

Autorisation

25 novembre 2024

Ouverture de chantier (DOC)

12/08/2025

Achèvement (DAACT)

Non renseigné

Délai autorisation - chantier

près de 9 mois

Dépôt
01/01/2024
Autorisation
25/11/2024
3
Chantier (DOC)
12/08/2025
4
Achèvement (DAACT)
-

Localisation du projet à Saint-Paulien

Emprise cadastrale identifiée

Contour cadastral

Le contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.

Parcelle cadastrale du projet

BN432

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune
Saint-Paulien Code postal 43350 Identifiant INSEE 43216
Département
Haute-Loire (43)

Caractéristiques du projet

Caractéristiques globales

Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Nouvelle construction
Utilisation Occupation personnelle
Destination principale Habitation
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Nombre de niveaux (max) 1
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale
Architecte Non

Bilan des surfaces

Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 102 m² 0 m² 0 m² 0 m² 102 m² 102 m²
Total 0 m² 102 m² 0 m² 0 m² 0 m² 102 m² 102 m²

Typologie des logements

Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Typologies des logements créés

T1 T2 T3 T4 T5 T6 et + Total
- - - 1 - - 1
- - - 100,0 % - - 100 %

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
COUBON (43700)

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_DAU) 04321624P0023
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 43216 - Voir la page commune
Année de dépôt 2024
Date d'autorisation 25 novembre 2024
Date de dépôt 01/01/2024
Dernière mise à jour (DPC) 08/2025
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires

Questions fréquentes sur ce permis de construire

Quel est le programme de construction de ce permis de construire ?
Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, portant sur 1 logement en individuel, pour 102 m² de surface de plancher sur un terrain de 1 115 m², à destination principale logement.
À quelle adresse se situe le projet ?
Le projet est localisé 8 Rue Des Noisetiers, à Saint-Paulien (43350).
Où en est ce dossier ?
Au dernier état connu, ce dossier est commencé (décision rendue le 25 novembre 2024, ouverture de chantier le 12 août 2025).
Quel est le numéro de dossier de ce permis de construire ?
Ce dossier est enregistré sous le numéro 04321624P0023, déposé en mairie de Saint-Paulien.

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