Permis de construire Logement N° 04317022B0003

Permis de construire n° 04317022B0003 à Saint-Beauzire pour 120 m² de logement, Les Bordes

Territoire

Haute-Loire (43)

Auvergne-Rhône-Alpes

Autorisation

Autorisé le 11 janvier 2023

Dossier PC n° 04317022B0003

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

Délivré le 11 janvier 2023 à Saint-Beauzire (Haute-Loire, Auvergne-Rhône-Alpes), le permis de construire n° 04317022B0003 porte sur un projet situé Les Bordes.

Le projet déclaré est une opération de nouvelle construction, portant sur 120 m² de surface de plancher sur un terrain de 1 062 m², à destination principale logement. Le programme prévoit la construction de 1 logement, exclusivement en individuel. La répartition par taille comprend 1 T5.

Dans l'état actuel du dossier, le statut administratif est terminé et les parcelles cadastrales concernées sont ZC81, 0F1021. Au total, 41 permis de construire et déclarations préalables référencés à Saint-Beauzire sont consultables sur basedespermis.fr, dont ce dossier.

Statut du dossier

Terminé

Date d'autorisation

11/01/2023

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

1 062 m²

Surface créée

120 m²

Variation nette

+120 m²

Surface totale après

120 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Terminé

Le chantier est achevé. La DAACT a été déposée le 15/12/2023. Le chantier a été mené en près de 9 mois, plus rapidement que la médiane nationale pour une maison individuelle (environ 11 mois).

Autorisation

11 janvier 2023

Ouverture de chantier (DOC)

21/03/2023

Achèvement (DAACT)

15/12/2023

Délai autorisation - chantier

un peu plus de 2 mois

Durée du chantier

près de 9 mois

Délai total

un peu plus de 11 mois

Dépôt
21/03/2023
Autorisation
11/01/2023
Chantier (DOC)
21/03/2023
4
Achèvement (DAACT)
15/12/2023

Localisation du projet à Saint-Beauzire

Emprise cadastrale identifiée

Contour cadastral

Le contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.

Parcelles cadastrales du projet

ZC81 0F1021

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Lieu-dit : Les Bordes

Territoires administratifs

Commune
Saint-Beauzire Code postal 43100 Identifiant INSEE 43170
Département
Haute-Loire (43)

Caractéristiques du projet

Caractéristiques globales

Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Nouvelle construction
Utilisation Occupation personnelle
Destination principale Habitation
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Nombre de niveaux (max) 1
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale
Annexes Garage, Autre annexe
Architecte Non

Bilan des surfaces

Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 120 m² 0 m² 0 m² 0 m² 120 m² 120 m²
Total 0 m² 120 m² 0 m² 0 m² 0 m² 120 m² 120 m²

Typologie des logements

Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Typologies des logements créés

T1 T2 T3 T4 T5 T6 et + Total
- - - - 1 - 1
- - - - 100,0 % - 100 %

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
ESPALEM (43450)

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_DAU) 04317022B0003
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 43170 - Voir la page commune
Année de dépôt 2022
Date d'autorisation 11 janvier 2023
Date de dépôt 21/03/2023
Dernière mise à jour (DPC) 03/2025
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires

Questions fréquentes sur ce permis de construire

Quel est le programme de construction de ce permis de construire ?
Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, portant sur 1 logement en individuel, pour 120 m² de surface de plancher sur un terrain de 1 062 m², à destination principale logement.
Où se situe ce permis de construire ?
L'adresse du terrain est Les Bordes, à Saint-Beauzire (43100).
Où en est ce dossier ?
Au dernier état connu, ce dossier est terminé (décision rendue le 11 janvier 2023, ouverture de chantier le 21 mars 2023, achèvement déclaré le 15 décembre 2023).
Sous quel numéro ce dossier est-il enregistré ?
Le numéro d'enregistrement du dossier est 04317022B0003, déposé en mairie de Saint-Beauzire.

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