Permis de construire à Le Puy-en-Velay pour 395 m² de locaux - 16 Bd Docteur Andre Chantemes
Territoire
Haute-Loire (43)
Auvergne-Rhône-Alpes
Autorisation
Autorisé le 15 décembre 2020
Dossier PC n° 04315720P0038
Demandeur
CENTRE HOSPITALIER DU PUY
Cette page présente le permis de construire n° 04315720P0038, délivré le 15 décembre 2020 à Le Puy-en-Velay (Haute-Loire, Auvergne-Rhône-Alpes), pour un projet situé 16 Bd Docteur Andre Chantemes, Le Puy-en-Velay (43000). Le permis de construire encadre les constructions nouvelles et les travaux importants sur les bâtiments existants. Le projet est porté par CENTRE HOSPITALIER DU PUY. Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, portant sur 395 m² de surface de plancher, à destination principale locaux. Le projet porte sur 395 m² en équipements publics. À ce jour, le statut administratif est terminé, les parcelles cadastrales concernées sont AB224.
Synthèse du dossier et statut administratif
Statut du dossier
Date d'autorisation
Nature du projet
Destination
Surface du terrain
Surface existante avant
Surface créée
Variation nette
Surface totale après
État d’avancement du projet
Le chantier est achevé. La DAACT a été déposée le 01/09/2022.
Autorisation
15 décembre 2020
Ouverture de chantier (DOC)
19/04/2021
Achèvement (DAACT)
01/09/2022
Délai autorisation - chantier
4 mois 4 jours
Durée du chantier
1 an 4 mois
Délai total
1 an 8 mois
Localisation du projet à Le Puy-en-Velay
Emprise cadastrale reconstruite
Contour cadastral reconstituéLe contour regroupe les parcelles actuelles retrouvées grâce aux filiations cadastrales historiques.
Parcelles cadastrales du projet
Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.
Adresse du projet
Territoire administratif
- Commune
- Le Puy-en-Velay Code postal 43000 Identifiant INSEE 43157
- Département
- Haute-Loire (43)
- Région
- Auvergne-Rhône-Alpes
Caractéristiques du projet
Caractéristiques globales
| Programme | Non renseigné |
|---|---|
| Nature du projet | Nouvelle construction |
| Destination principale | Équipement d'intérêt collectif et services publics |
| Nombre de niveaux (max) | 1 |
| Zone opératoire | Hors zone ou non renseigné |
Bilan des surfaces
| Destination | Avant | Créée | Issue transfo | Démolie | Transformée | Variation | Après |
|---|---|---|---|---|---|---|---|
| Locaux | 4 790 m² | 395 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 395 m² | 5 185 m² |
| Total | 4 790 m² | 395 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 395 m² | 5 185 m² |
Surfaces de locaux par catégorie Sitadel
| Catégorie | Avant | Créée | Issue transfo | Démolie | Transformée | Variation | Après |
|---|---|---|---|---|---|---|---|
| Équipements publics | 4 790 m² | 395 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 395 m² | 5 185 m² |
Caractéristiques des locaux
Type de service public : Santé
Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage
Demandeur
CENTRE HOSPITALIER DU PUY
- Catégorie
- Public
- Catégorie juridique
- Établissement d'hospitalisation
- SIREN
- 264302845
- SIRET
- 26430284500138
- Code APE (NAF)
- 86.10Z - Activités hospitalières
- Localisation
- LE PUY EN VELAY (43012)
Références administratives
| Numéro de dossier (NUM_DAU) | 04315720P0038 |
|---|---|
| Type d'autorisation | Permis de construire (PC) |
| Code commune INSEE | 43157 - Voir la page commune |
| Année de dépôt | 2020 |
| Date d'autorisation | 15 décembre 2020 |
| Date de dépôt | 01/09/2022 |
| Dernière mise à jour (DPC) | 2023-02 |
| Source officielle | Base nationale Sitadel - Ministère de la Transition écologique |