Permis de construire à Monistrol-sur-Loire pour 80 m² de locaux - Zi Chavanon
Territoire
Haute-Loire (43)
Auvergne-Rhône-Alpes
Autorisation
Autorisé le 5 juin 2024
Dossier PC n° 04313724Y0014
Demandeur
SAS BARBIER
Cette page présente le permis de construire n° 04313724Y0014, délivré le 5 juin 2024 à Monistrol-sur-Loire (Haute-Loire, Auvergne-Rhône-Alpes), pour un projet situé Zi Chavanon, Monistrol-sur-Loire (43120). Le permis de construire encadre les constructions nouvelles et les travaux importants sur les bâtiments existants. Le projet est porté par SAS BARBIER. Il s'agit d'un projet de extension sans transformation, portant sur 80 m² de surface de plancher sur un terrain de 59 384 m², à destination principale locaux. Le projet porte sur 80 m² en industrie. À ce jour, le statut administratif est commencé, les parcelles cadastrales concernées sont BN303, BN304, BN398.
Synthèse du dossier et statut administratif
Statut du dossier
Date d'autorisation
Nature du projet
Destination
Surface du terrain
Surface existante avant
Surface créée
Variation nette
Surface totale après
État d’avancement du projet
Le chantier a démarré. L'ouverture de chantier (DOC) a été déclarée le 03/10/2024. Aucune DAACT n'a encore été transmise.
Autorisation
5 juin 2024
Ouverture de chantier (DOC)
03/10/2024
Achèvement (DAACT)
Non renseignée
Délai autorisation - chantier
3 mois 28 jours
Localisation du projet à Monistrol-sur-Loire
Emprise cadastrale identifiée
Contour cadastralLe contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.
Parcelles cadastrales du projet
Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.
Adresse du projet
Territoire administratif
- Commune
- Monistrol-sur-Loire Code postal 43120 Identifiant INSEE 43137
- Département
- Haute-Loire (43)
- Région
- Auvergne-Rhône-Alpes
Caractéristiques du projet
Caractéristiques globales
| Programme | Non renseigné |
|---|---|
| Nature du projet | Extension sans transformation |
| Destination principale | Code 6 |
| Zone opératoire | Hors zone ou non renseigné |
Bilan des surfaces
| Destination | Avant | Créée | Issue transfo | Démolie | Transformée | Variation | Après |
|---|---|---|---|---|---|---|---|
| Locaux | 23 510 m² | 80 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 80 m² | 23 590 m² |
| Total | 23 510 m² | 80 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 80 m² | 23 590 m² |
Surfaces de locaux par catégorie Sitadel
| Catégorie | Avant | Créée | Issue transfo | Démolie | Transformée | Variation | Après |
|---|---|---|---|---|---|---|---|
| Industrie | 23 510 m² | 80 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 80 m² | 23 590 m² |
Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage
Demandeur
SAS BARBIER
- Catégorie
- Société
- Catégorie juridique
- SAS, société par actions simplifiée
- SIREN
- 980914725
- SIRET
- 98091472500018
- Code APE (NAF)
- 02.20Z - Exploitation forestière
- Localisation
- SAINTE SIGOLENE (43600)
Références administratives
| Numéro de dossier (NUM_DAU) | 04313724Y0014 |
|---|---|
| Type d'autorisation | Permis de construire (PC) |
| Code commune INSEE | 43137 - Voir la page commune |
| Année de dépôt | 2024 |
| Date d'autorisation | 5 juin 2024 |
| Date de dépôt | 01/01/2024 |
| Dernière mise à jour (DPC) | 2024-10 |
| Source officielle | Base nationale Sitadel - Ministère de la Transition écologique |