Permis de construire n° 04303718P0011 au Bouchet-Saint-Nicolas pour 82 m² de logement, Le Bourg
Territoire
Haute-Loire (43)
Auvergne-Rhône-Alpes
Autorisation
Autorisé le 22 mars 2019
Dossier PC n° 04303718P0011
Demandeur
Non renseigné
Synthèse du dossier et statut administratif
Au Bouchet-Saint-Nicolas (Haute-Loire, Auvergne-Rhône-Alpes), le permis de construire n° 04303718P0011 a été délivré le 22 mars 2019, pour un projet situé Le Bourg.
Ce permis de construire porte sur une maison individuelle neuve. L'utilisation déclarée pour le logement est l'occupation personnelle. 82 m² de surface de plancher d'habitation neuve sont déclarés au dossier, pour un terrain de 3 555 m².
L'ouverture de chantier de ce permis de construire a été déclarée le 10/01/2021, soit 1 an 9 mois après l'autorisation.
Ce permis de construire vise la parcelle B 193. Le catalogue recense 39 permis de construire et déclarations préalables au Bouchet-Saint-Nicolas, dont ce dossier.
Statut du dossier
Date d'autorisation
Nature du projet
Destination
Surface du terrain
Surface créée
Variation nette
Surface totale après
Logements créés
État d'avancement du projet
Le chantier a démarré. L'ouverture de chantier (DOC) a été déclarée le 10/01/2021. Aucune date d'achèvement n'est renseignée dans les données disponibles.
Le chantier a été ouvert 1 an 9 mois après l'autorisation.
Autorisation
22 mars 2019
Ouverture de chantier (DOC)
10/01/2021
Achèvement (DAACT)
Non renseigné
Délai autorisation - chantier
1 an 9 mois
Localisation du projet au Bouchet-Saint-Nicolas
Le dossier porte sur la parcelle cadastrale B 193. Ce dossier est l'un des 39 permis de construire et déclarations préalables référencés au Bouchet-Saint-Nicolas.
Emprise cadastrale identifiée
Contour cadastralLe contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.
Parcelle cadastrale du projet
Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.
Adresse du projet
Lieu-dit : Le Bourg
Territoires administratifs
- Commune
- Le Bouchet-Saint-Nicolas Code postal 43510 Identifiant INSEE 43037
- Département
- Haute-Loire (43)
- Région
- Auvergne-Rhône-Alpes
Caractéristiques du projet
La maison se situe sur un terrain de 3 555 m². D'après le dossier, le logement est destiné à l'occupation personnelle du demandeur.
Caractéristiques globales
| Programme | 1 logement |
|---|---|
| Type principal | Un logement individuel |
| Nature du projet | Nouvelle construction |
| Utilisation | Occupation personnelle |
| Destination principale | Logements |
| Extension / Surélévation / Niveaux | Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non |
| Zone d'opération | Hors zone ou non renseigné |
| Occupation | Résidence secondaire |
| Architecte | Non |
Bilan des surfaces
Les surfaces d'habitation prévues comprennent 82 m² à construire.
| Destination | Avant | Créée | Issue transfo | Démolie | Transformée | Variation | Après |
|---|---|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | 0 m² | 82 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 82 m² | 82 m² |
| Total | 0 m² | 82 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 82 m² | 82 m² |
Typologie des logements
Le logement est déclaré en résidence secondaire.
| Indicateur | Nombre |
|---|---|
| Total logements créés | 1 |
| Logements individuels | 1 |
| Individuels purs | 1 |
Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage
Demandeur
Non renseigné
- Catégorie
- Non renseignée
- Localisation
- LE BOUCHET-SAINT-NICOLAS (43510)
Références administratives
| Numéro de dossier (NUM_DAU) | 04303718P0011 |
|---|---|
| Type d'autorisation | Permis de construire (PC) |
| Code commune INSEE | 43037 - Voir la page commune |
| Année de dépôt | 2018 |
| Date d'autorisation | 22 mars 2019 |
| Date de dépôt | 10/01/2021 |
| Dernière mise à jour (DPC) | 11/2022 |
| Source officielle | Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires |