Permis de construire n° 04303324B0006 à Blesle pour 1 535 m² de locaux, Le Champ D'assu
Territoire
Haute-Loire (43)
Auvergne-Rhône-Alpes
Autorisation
Autorisé le 25 novembre 2024
Dossier PC n° 04303324B0006
Demandeur
GAEC DU CEZALIER
Synthèse du dossier et statut administratif
Pour un projet situé Le Champ D'assu, le permis de construire n° 04303324B0006 a été délivré le 25 novembre 2024 à Blesle (Haute-Loire, Auvergne-Rhône-Alpes). La demande émane de GAEC DU CEZALIER.
Le projet déclaré est une opération de nouvelle construction, portant sur 1 535 m² de surface de plancher sur un terrain de 110 757 m², à destination principale locaux. Le projet porte sur 1 535 m² en exploitation agricole et forestière.
Au dernier état connu, le statut administratif est autorisé et la parcelle cadastrale concernée est ZX75. Entre le dépôt et la décision, l'instruction a pris près de 11 mois. C'est plus long que le délai médian observé en Haute-Loire pour les dossiers déposés en 2024 (environ 8 mois). Au total, 49 permis de construire et déclarations préalables référencés à Blesle sont consultables sur basedespermis.fr, dont ce dossier.
Statut du dossier
Date d'autorisation
Nature du projet
Destination
Surface du terrain
Surface existante avant
Surface créée
Variation nette
Surface totale après
État d'avancement du projet
Le projet a obtenu une autorisation le 25 novembre 2024. Aucune ouverture de chantier n'a été signalée.
Autorisation
25 novembre 2024
Ouverture de chantier (DOC)
Non renseignée
Achèvement (DAACT)
Non renseigné
Localisation du projet à Blesle
Emprise cadastrale identifiée
Contour cadastralLe contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.
Parcelle cadastrale du projet
Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.
Adresse du projet
Lieu-dit : Le Champ D'assu
Territoires administratifs
- Commune
- Blesle Code postal 43450 Identifiant INSEE 43033
- Département
- Haute-Loire (43)
- Région
- Auvergne-Rhône-Alpes
Caractéristiques du projet
Caractéristiques globales
| Programme | Non renseigné |
|---|---|
| Nature du projet | Nouvelle construction |
| Destination principale | Exploitation agricole et forestière |
| Extension / Surélévation / Niveaux | Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non |
| Zone d'opération | Hors zone ou non renseigné |
| Architecte | Non |
Bilan des surfaces
| Destination | Avant | Créée | Issue transfo | Démolie | Transformée | Variation | Après |
|---|---|---|---|---|---|---|---|
| Locaux | 3 426 m² | 1 535 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 1 535 m² | 4 961 m² |
| Total | 3 426 m² | 1 535 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 1 535 m² | 4 961 m² |
Surfaces de locaux par catégorie Sitadel
| Catégorie | Avant | Créée | Issue transfo | Démolie | Transformée | Variation | Après |
|---|---|---|---|---|---|---|---|
| Agricole et forestier | 3 426 m² | 1 535 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 1 535 m² | 4 961 m² |
| Total locaux | 3 426 m² | 1 535 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 1 535 m² | 4 961 m² |
Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage
Demandeur
GAEC DU CEZALIER
- Catégorie
- Agricole
- Catégorie juridique
- Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC)
- SIREN
- 415110782
- SIRET
- 41511078200018
- Code APE (NAF)
- 01.42Z - Élevage d'autres bovins et de buffles
- Localisation
- MARCENAT (15190)
Références administratives
| Numéro de dossier (NUM_DAU) | 04303324B0006 |
|---|---|
| Type d'autorisation | Permis de construire (PC) |
| Code commune INSEE | 43033 - Voir la page commune |
| Année de dépôt | 2024 |
| Date d'autorisation | 25 novembre 2024 |
| Date de dépôt | 01/01/2024 |
| Dernière mise à jour (DPC) | 11/2024 |
| Source officielle | Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires |