Déclaration préalable Logement N° 04303325B0020

Déclaration préalable n° 04303325B0020 à Blesle pour 20 m² de logement, Le Chambon

Territoire

Haute-Loire (43)

Auvergne-Rhône-Alpes

Autorisation

Autorisé le 1 août 2025

Dossier DP n° 04303325B0020

Demandeur

GROUPEMENT FORESTIER LES FAUVETTES

Synthèse du dossier et statut administratif

La déclaration préalable n° 04303325B0020, accordée le 1 août 2025 à Blesle (Haute-Loire, Auvergne-Rhône-Alpes), porte sur un projet situé Le Chambon. Le demandeur déclaré est GROUPEMENT FORESTIER LES FAUVETTES.

Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, portant sur 20 m² de surface de plancher, à destination principale logement. Le projet prévoit la création de 1 logement, exclusivement en individuel. La répartition par taille comprend 1 T2.

Au dernier état publié, le statut administratif est autorisé et la parcelle cadastrale concernée est ZY78. Entre le dépôt et la décision, l'instruction a pris 7 mois. C'est dans la moyenne des délais observés en Haute-Loire en 2025 (médiane : environ 7 mois). Ce dossier s'inscrit parmi les 49 permis de construire et déclarations préalables référencés à Blesle.

Statut du dossier

Autorisé

Date d'autorisation

01/08/2025

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface créée

20 m²

Variation nette

+20 m²

Surface totale après

20 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Autorisé

Le projet a obtenu une autorisation le 1 août 2025. Aucune ouverture de chantier n'a été signalée.

Autorisation

1 août 2025

Ouverture de chantier (DOC)

Non renseignée

Achèvement (DAACT)

Non renseigné

Dépôt
01/01/2025
2
Autorisation
01/08/2025
3
Chantier (DOC)
-
4
Achèvement (DAACT)
-

Localisation du projet à Blesle

Emprise cadastrale identifiée

Contour cadastral

Le contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.

Parcelle cadastrale du projet

ZY78

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Lieu-dit : Le Chambon

Territoires administratifs

Commune
Blesle Code postal 43450 Identifiant INSEE 43033
Département
Haute-Loire (43)

Caractéristiques du projet

Caractéristiques globales

Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Nouvelle construction
Utilisation Occupation personnelle
Destination principale Habitation
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Nombre de niveaux (max) 1
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale
Annexes Autre annexe
Architecte Non

Bilan des surfaces

Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 20 m² 0 m² 0 m² 0 m² 20 m² 20 m²
Total 0 m² 20 m² 0 m² 0 m² 0 m² 20 m² 20 m²

Typologie des logements

Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Typologies des logements créés

T1 T2 T3 T4 T5 T6 et + Total
- 1 - - - - 1
- 100,0 % - - - - 100 %

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

GROUPEMENT FORESTIER LES FAUVETTES

Catégorie
Agricole
Catégorie juridique
Groupement forestier
SIREN
952947414
SIRET
95294741400019
Code APE (NAF)
02.10Z - Sylviculture et autres activités forestières
Localisation
LORLANGES (43360)

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_DAU) 04303325B0020
Type d'autorisation Déclaration préalable (DP)
Code commune INSEE 43033 - Voir la page commune
Année de dépôt 2025
Date d'autorisation 1 août 2025
Date de dépôt 01/01/2025
Dernière mise à jour (DPC) 08/2025
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires

Questions fréquentes sur cette déclaration préalable

Quel est le programme de construction de cette déclaration préalable ?
Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, portant sur 1 logement en individuel, pour 20 m² de surface de plancher, à destination principale logement.
À quelle adresse se situe le projet ?
L'adresse du terrain est Le Chambon, à Blesle (43450).
Qui est le demandeur de cette déclaration préalable ?
Ce dossier a été déposé par GROUPEMENT FORESTIER LES FAUVETTES et accordé le 1 août 2025.
Où en est l'instruction de cette déclaration préalable ?
Au dernier état connu, ce dossier est autorisé (décision rendue le 1 août 2025).
Quel est le numéro de dossier de cette déclaration préalable ?
Ce dossier est enregistré sous le numéro 04303325B0020, déposé en mairie de Blesle.

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