Permis de construire Logement N° 04300619B0001

Permis de construire n° 04300619B0001 à Ally pour 102 m² de logement, Novechaze

Territoire

Haute-Loire (43)

Auvergne-Rhône-Alpes

Autorisation

Autorisé le 20 avril 2019

Dossier PC n° 04300619B0001

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

Le permis de construire n° 04300619B0001 a été délivré le 20 avril 2019 à Ally (Haute-Loire, Auvergne-Rhône-Alpes), à l'adresse Novechaze.

Ce permis de construire prévoyait une maison individuelle neuve. La typologie renseignée indique que la maison est un T5. D'après le dossier, le logement est destiné à l'occupation personnelle. 102 m² de surface de plancher d'habitation neuve sont déclarés au dossier, pour un terrain de 1 620 m².

L'achèvement des travaux de ce permis de construire est déclaré le 08/10/2020. L'ouverture de chantier a été déclarée le 10/08/2019, soit près de 4 mois après l'autorisation.

Au cadastre, le terrain de ce permis de construire correspond à la référence E 494. Le catalogue d'Ally compte 29 permis de construire et déclarations préalables, dont celui-ci.

Statut du dossier

Terminé

Date d'autorisation

20/04/2019

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

1 620 m²

Surface créée

102 m²

Variation nette

+102 m²

Surface totale après

102 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Terminé

Le chantier est déclaré achevé. La date d'achèvement renseignée est le 08/10/2020. Le chantier a duré 1 an 1 mois, plus longtemps que la médiane nationale pour une maison individuelle (environ 11 mois).

Le chantier a été ouvert près de 4 mois après l'autorisation.

Autorisation

20 avril 2019

Ouverture de chantier (DOC)

10/08/2019

Achèvement (DAACT)

08/10/2020

Délai autorisation - chantier

près de 4 mois

Durée du chantier

1 an 1 mois

Délai total

1 an 5 mois

Dépôt
08/10/2020
Autorisation
20/04/2019
Chantier (DOC)
10/08/2019
4
Achèvement (DAACT)
08/10/2020

Localisation du projet à Ally

Le dossier porte sur la parcelle cadastrale E 494. Ce dossier s'inscrit parmi les 29 permis de construire et déclarations préalables référencés à Ally.

Emprise cadastrale identifiée

Contour cadastral

Le contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.

Parcelle cadastrale du projet

E 494

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Lieu-dit : Novechaze

Territoires administratifs

Commune
Ally Code postal 43380 Identifiant INSEE 43006
Département
Haute-Loire (43)

Caractéristiques du projet

La maison se situe sur un terrain de 1 620 m². D'après le dossier, le logement est destiné à l'occupation personnelle du demandeur.

Caractéristiques globales

Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Nouvelle construction
Utilisation Occupation personnelle
Destination principale Logements
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale
Architecte Non

Bilan des surfaces

Les surfaces d'habitation déclarées au dossier comprenaient 102 m² de construction neuve.

Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 102 m² 0 m² 0 m² 0 m² 102 m² 102 m²
Total 0 m² 102 m² 0 m² 0 m² 0 m² 102 m² 102 m²

Typologie des logements

Le logement est un T5.

Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Typologies des logements créés

T1 T2 T3 T4 T5 T6+ Total renseigné
- - - - 1 - 1
- - - - 100,0 % - 100,0 %

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
ALLY (43380)

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_DAU) 04300619B0001
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 43006 - Voir la page commune
Année de dépôt 2019
Date d'autorisation 20 avril 2019
Date de dépôt 08/10/2020
Dernière mise à jour (DPC) 11/2020
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires
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