Permis de construire Logement N° 04233018S0003

Permis de construire n° 04233018S0003 à Villars pour 120 m² de logement, 2 rue du Breuil

Territoire

Loire (42)

Auvergne-Rhône-Alpes

Autorisation

Autorisé le 29 mars 2018

Dossier PC n° 04233018S0003

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

Le permis de construire n° 04233018S0003 a été délivré le 29 mars 2018 à Villars (Loire, Auvergne-Rhône-Alpes), pour un projet situé 2 rue du Breuil.

Ce permis de construire prévoyait une maison individuelle neuve. Le logement est destiné à l'occupation personnelle selon la déclaration. Le dossier déclare 120 m² de surface de plancher d'habitation neuve sur un terrain de 444 m².

L'achèvement des travaux de ce permis de construire est déclaré le 06/09/2019. L'ouverture de chantier a été déclarée le 20/09/2018, soit près de 6 mois après l'autorisation.

Au cadastre, le terrain de ce permis de construire correspond à la référence AH 388, AH 389. La base rapproche un autre dossier de ces mêmes références cadastrales. La voie, 2 rue du Breuil, compte un autre dossier dans la base, référencé depuis 2018. Ce dossier fait partie des 111 permis de construire et déclarations préalables à Villars référencés dans le catalogue.

Statut du dossier

Terminé

Date d'autorisation

29/03/2018

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

444 m²

Surface créée

120 m²

Variation nette

+120 m²

Surface totale après

120 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Terminé

Le chantier est déclaré achevé. La date d'achèvement renseignée est le 06/09/2019. Le chantier a duré près d'un an, dans la moyenne nationale pour une maison individuelle (environ 11 mois).

Autorisation

29 mars 2018

Ouverture de chantier (DOC)

20/09/2018

Achèvement (DAACT)

06/09/2019

Délai autorisation - chantier

près de 6 mois

Durée du chantier

près d'un an

Délai total

1 an 5 mois

Dépôt
06/09/2019
Autorisation
29/03/2018
Chantier (DOC)
20/09/2018
4
Achèvement (DAACT)
06/09/2019

Localisation du projet à Villars

Emprise cadastrale reconstruite

Contour cadastral reconstitué

Le contour regroupe les parcelles actuelles retrouvées grâce aux filiations cadastrales historiques.

Parcelles cadastrales du projet

AH 388 AH 389

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune
Villars Code postal 42390 Identifiant INSEE 42330
Département
Loire (42)

Caractéristiques du projet

La maison se situe sur un terrain de 444 m². D'après le dossier, le logement est destiné à l'occupation personnelle du demandeur.

Caractéristiques globales

colonnes sur affichées

Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Nouvelle construction
Utilisation Occupation personnelle
Destination principale Logements
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale
Architecte Non

Bilan des surfaces

Les surfaces d'habitation déclarées au dossier comprenaient 120 m² de construction neuve.

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Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 120 m² 0 m² 0 m² 0 m² 120 m² 120 m²
Total 0 m² 120 m² 0 m² 0 m² 0 m² 120 m² 120 m²

Typologie des logements

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Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
VILLARS (42390)

Références administratives

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Numéro de dossier (NUM_DAU) 04233018S0003
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 42330 - Voir la page commune
Année de dépôt 2018
Date d'autorisation 29 mars 2018
Date de dépôt 06/09/2019
Dernière mise à jour (DPC) 07/2021
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires
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Permis de construire sur les parcelles AH 388, AH 389 à Villars (42390)

L’autre dossier qui vise au moins une des parcelles du dossier. Une même parcelle ne signifie pas un même projet : les données ne relient pas ces dossiers entre eux.

Permis de construire sur la même voie, 2 rue du Breuil à Villars (42390)

L’autre dossier recensé sur la voie 2 rue du Breuil depuis 2018. Une même voie peut être longue : ces dossiers ne sont pas forcément voisins.

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