Permis de construire Logement N° 04231121S0005

Permis de construire n° 04231121S0005 à La Tour-en-Jarez pour 144 m² de logement, 20 Chemin De La Taillee

Territoire

Loire (42)

Auvergne-Rhône-Alpes

Autorisation

Autorisé le 30 avril 2021

Dossier PC n° 04231121S0005

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

Le permis de construire n° 04231121S0005, délivré le 30 avril 2021 à La Tour-en-Jarez (Loire, Auvergne-Rhône-Alpes), porte sur un projet situé 20 Chemin De La Taillee.

Le dossier décrit un projet de nouvelle construction, portant sur 144 m² de surface de plancher sur un terrain de 1 632 m², à destination principale logement. Au programme : la construction de 1 logement, exclusivement en individuel. La répartition par taille comprend 1 T6+.

Au dernier état publié, le statut administratif est autorisé, un architecte est intervenu sur le dossier et la parcelle cadastrale concernée est AH18. Entre le dépôt et la décision, l'instruction a pris près de 4 mois. C'est plus court que le délai médian observé dans la Loire pour les dossiers déposés en 2021 (environ 10 mois). Au total, 42 permis de construire et déclarations préalables référencés à La Tour-en-Jarez sont consultables sur basedespermis.fr, dont ce dossier.

Statut du dossier

Autorisé

Date d'autorisation

30/04/2021

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

1 632 m²

Surface créée

144 m²

Variation nette

+144 m²

Surface totale après

144 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Autorisé

Le projet a obtenu une autorisation le 30 avril 2021. Aucune ouverture de chantier n'a été signalée.

Autorisation

30 avril 2021

Ouverture de chantier (DOC)

Non renseignée

Achèvement (DAACT)

Non renseigné

Dépôt
01/01/2021
2
Autorisation
30/04/2021
3
Chantier (DOC)
-
4
Achèvement (DAACT)
-

Localisation du projet à La Tour-en-Jarez

Emprise cadastrale reconstruite

Contour cadastral reconstitué

Le contour regroupe les parcelles actuelles retrouvées grâce aux filiations cadastrales historiques.

Parcelle cadastrale du projet

AH18

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune
La Tour-en-Jarez Code postal 42580 Identifiant INSEE 42311
Département
Loire (42)

Caractéristiques du projet

Caractéristiques globales

Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Nouvelle construction
Utilisation Occupation personnelle
Destination principale Habitation
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Nombre de niveaux (max) 3
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale
Annexes Piscine, Garage
Architecte Oui

Bilan des surfaces

Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 144 m² 0 m² 0 m² 0 m² 144 m² 144 m²
Total 0 m² 144 m² 0 m² 0 m² 0 m² 144 m² 144 m²

Typologie des logements

Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Typologies des logements créés

T1 T2 T3 T4 T5 T6 et + Total
- - - - - 1 1
- - - - - 100,0 % 100 %

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
SAINT PRIEST EN JAREZ (42270)

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_DAU) 04231121S0005
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 42311 - Voir la page commune
Année de dépôt 2021
Date d'autorisation 30 avril 2021
Date de dépôt 01/01/2021
Dernière mise à jour (DPC) 04/2021
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires

Questions fréquentes sur ce permis de construire

Quel est le programme de construction de ce permis de construire ?
Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, portant sur 1 logement en individuel, pour 144 m² de surface de plancher sur un terrain de 1 632 m², à destination principale logement.
Où se situe ce permis de construire ?
Le terrain concerné se situe 20 Chemin De La Taillee, à La Tour-en-Jarez (42580).
Où en est ce dossier ?
Au dernier état connu, ce dossier est autorisé (décision rendue le 30 avril 2021).
Sous quel numéro ce dossier est-il enregistré ?
Le numéro d'enregistrement du dossier est 04231121S0005, déposé en mairie de La Tour-en-Jarez.

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