Permis de construire n° 04230715S0010 à Tartaras pour 95 m² de logement, lotissement Les Hauts de la Vallan Le Roule
Territoire
Loire (42)
Auvergne-Rhône-Alpes
Autorisation
Autorisé le 24 novembre 2015
Dossier PC n° 04230715S0010
Demandeur
Non renseigné
Synthèse du dossier et statut administratif
Délivré le 24 novembre 2015 à Tartaras (Loire, Auvergne-Rhône-Alpes), le permis de construire n° 04230715S0010 porte sur un projet situé lotissement Les Hauts de la Vallan Le Roule.
Ce permis de construire prévoit une maison individuelle neuve. Le dossier déclare 95 m² de surface de plancher d'habitation neuve sur un terrain de 295 m².
L'ouverture de chantier de ce permis de construire a été déclarée le 25/01/2016, soit un peu plus de 2 mois après l'autorisation.
Ce permis de construire vise la parcelle AD 5. La base compte un autre dossier pour la même voie, lotissement Les Hauts de la Vallan, le premier datant de 2015. Le catalogue recense 90 permis de construire et déclarations préalables à Tartaras, dont ce dossier.
Statut du dossier
Date d'autorisation
Nature du projet
Destination
Surface du terrain
Surface créée
Variation nette
Surface totale après
Logements créés
État d'avancement du projet
Le chantier a démarré. L'ouverture de chantier (DOC) a été déclarée le 25/01/2016. Aucune date d'achèvement n'est renseignée dans les données disponibles.
Autorisation
24 novembre 2015
Ouverture de chantier (DOC)
25/01/2016
Achèvement (DAACT)
Non renseigné
Délai autorisation - chantier
un peu plus de 2 mois
Localisation du projet à Tartaras
Emprise cadastrale identifiée
Contour cadastralLe contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.
Parcelle cadastrale du projet
Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.
Adresse du projet
Lieu-dit : Le Roule
Territoires administratifs
- Commune
- Tartaras Code postal 42800 Identifiant INSEE 42307
- Département
- Loire (42)
- Région
- Auvergne-Rhône-Alpes
Caractéristiques du projet
La maison se situe sur un terrain de 295 m².
Caractéristiques globales
colonnes sur affichées
| Programme | 1 logement |
|---|---|
| Type principal | Un logement individuel |
| Nature du projet | Nouvelle construction |
| Destination principale | Logements |
| Extension / Surélévation / Niveaux | Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non |
| Zone d'opération | Hors zone ou non renseigné |
| Architecte | Non |
Bilan des surfaces
Les surfaces d'habitation prévues comprennent 95 m² à construire.
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| Destination | Avant | Créée | Issue transfo | Démolie | Transformée | Variation | Après |
|---|---|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | 0 m² | 95 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 95 m² | 95 m² |
| Total | 0 m² | 95 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 95 m² | 95 m² |
Typologie des logements
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| Indicateur | Nombre |
|---|---|
| Total logements créés | 1 |
| Logements individuels | 1 |
| Individuels purs | 1 |
Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage
Demandeur
Non renseigné
- Catégorie
- Non renseignée
- Localisation
- RIVE-DE-GIER (42800)
Références administratives
colonnes sur affichées
| Numéro de dossier (NUM_DAU) | 04230715S0010 |
|---|---|
| Type d'autorisation | Permis de construire (PC) |
| Code commune INSEE | 42307 - Voir la page commune |
| Année de dépôt | 2015 |
| Date d'autorisation | 24 novembre 2015 |
| Date de dépôt | 25/01/2016 |
| Dernière mise à jour (DPC) | 06/2016 |
| Source officielle | Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires |
Permis de construire sur la même voie, lotissement Les Hauts de la Vallan à Tartaras (42800)
L’autre dossier recensé lotissement Les Hauts de la Vallan depuis 2015. Une même voie peut être longue : ces dossiers ne sont pas forcément voisins.