Permis de construire n° 04230415M0024 à Sury-le-Comtal pour 140 m² de logement, Chemin Du Petit Fosse Metr
Territoire
Loire (42)
Auvergne-Rhône-Alpes
Autorisation
Autorisé le 6 octobre 2015
Dossier PC n° 04230415M0024
Demandeur
Non renseigné
Synthèse du dossier et statut administratif
Délivré le 6 octobre 2015 à Sury-le-Comtal (Loire, Auvergne-Rhône-Alpes), le permis de construire n° 04230415M0024 porte sur un projet situé Chemin Du Petit Fosse Metr.
L'autorisation vise un projet de nouvelle construction, portant sur 140 m² de surface de plancher sur un terrain de 1 426 m², à destination principale logement. Au programme : la construction de 2 logements, exclusivement en individuel.
À la dernière mise à jour Sitadel, le statut administratif est autorisé et la parcelle cadastrale concernée est BC44. L'instruction du dossier a duré un peu plus de 9 mois. C'est dans la moyenne des délais observés dans la Loire en 2015 (médiane : environ 8 mois). Ce dossier s'inscrit parmi les 334 permis de construire et déclarations préalables référencés à Sury-le-Comtal.
Statut du dossier
Date d'autorisation
Nature du projet
Destination
Surface du terrain
Surface créée
Variation nette
Surface totale après
Logements créés
État d'avancement du projet
Le projet a obtenu une autorisation le 6 octobre 2015. Aucune ouverture de chantier n'a été signalée.
Autorisation
6 octobre 2015
Ouverture de chantier (DOC)
Non renseignée
Achèvement (DAACT)
Non renseigné
Localisation du projet à Sury-le-Comtal
Emprise cadastrale reconstruite
Contour cadastral reconstituéLe contour regroupe les parcelles actuelles retrouvées grâce aux filiations cadastrales historiques.
Parcelle cadastrale du projet
Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.
Adresse du projet
Territoires administratifs
- Commune
- Sury-le-Comtal Code postal 42450 Identifiant INSEE 42304
- Département
- Loire (42)
- Région
- Auvergne-Rhône-Alpes
Caractéristiques du projet
Caractéristiques globales
| Programme | 2 logements |
|---|---|
| Type principal | Plusieurs logements individuels |
| Nature du projet | Nouvelle construction |
| Utilisation | Location |
| Destination principale | Habitation |
| Extension / Surélévation / Niveaux | Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non |
| Zone d'opération | Hors zone ou non renseigné |
| Occupation | Résidence principale |
| Architecte | Non |
Bilan des surfaces
| Destination | Avant | Créée | Issue transfo | Démolie | Transformée | Variation | Après |
|---|---|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | 0 m² | 140 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 140 m² | 140 m² |
| Total | 0 m² | 140 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 140 m² | 140 m² |
Typologie des logements
| Indicateur | Nombre |
|---|---|
| Total logements créés | 2 |
| Logements individuels | 2 |
| Individuels groupés | 2 |
Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage
Demandeur
Non renseigné
- Catégorie
- Non renseignée
- Localisation
- SURY LE COMTAL (42450)
Références administratives
| Numéro de dossier (NUM_DAU) | 04230415M0024 |
|---|---|
| Type d'autorisation | Permis de construire (PC) |
| Code commune INSEE | 42304 - Voir la page commune |
| Année de dépôt | 2015 |
| Date d'autorisation | 6 octobre 2015 |
| Date de dépôt | 01/01/2015 |
| Dernière mise à jour (DPC) | 10/2017 |
| Source officielle | Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires |