Permis de construire n° 0423022600018 à Sorbiers pour 50 m² de logement, 2 Lotissement Les Acacias
Territoire
Loire (42)
Auvergne-Rhône-Alpes
Autorisation
Autorisé le 22 septembre 2026
Dossier PC n° 0423022600018
Demandeur
Non renseigné
Synthèse du dossier et statut administratif
Le permis de construire n° 0423022600018, délivré le 22 septembre 2026 à Sorbiers (Loire, Auvergne-Rhône-Alpes), porte sur un projet situé 2 Lotissement Les Acacias.
Ce permis de construire porte sur une maison individuelle neuve. Selon la typologie déclarée, la maison est un T2. L'utilisation déclarée pour le logement est l'occupation personnelle. 50 m² de surface de plancher d'habitation neuve sont déclarés au dossier, pour un terrain de 735 m².
Ce permis de construire est autorisé au dernier état connu dans Sitadel. Les données disponibles ne comportent pas de date d'ouverture de chantier ni d'achèvement.
Ce permis de construire vise la parcelle AW 58. La voie, Lotissement Les Acacias, compte un autre dossier dans la base, référencé depuis 2020. Le catalogue recense 225 permis de construire et déclarations préalables à Sorbiers, dont ce dossier.
Statut du dossier
Date d'autorisation
Nature du projet
Destination
Surface du terrain
Surface existante avant
Surface créée
Variation nette
Surface totale après
Logements créés
État d'avancement du projet
Le projet a obtenu une autorisation le 22 septembre 2026. Aucune date d'ouverture de chantier n'est renseignée dans les données disponibles.
Autorisation
22 septembre 2026
Ouverture de chantier (DOC)
Non renseignée
Achèvement (DAACT)
Non renseigné
Localisation du projet à Sorbiers
Emprise cadastrale identifiée
Contour cadastralLe contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.
Parcelle cadastrale du projet
Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.
Adresse du projet
Territoires administratifs
- Commune
- Sorbiers Code postal 42290 Identifiant INSEE 42302
- Département
- Loire (42)
- Région
- Auvergne-Rhône-Alpes
Caractéristiques du projet
La maison se situe sur un terrain de 735 m², avec autre annexe. D'après le dossier, le logement est destiné à l'occupation personnelle du demandeur.
Caractéristiques globales
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| Programme | 1 logement |
|---|---|
| Type principal | Un logement individuel |
| Nature du projet | Nouvelle construction |
| Utilisation | Occupation personnelle |
| Destination principale | Logements |
| Extension / Surélévation / Niveaux | Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non |
| Zone d'opération | Hors zone ou non renseigné |
| Occupation | Résidence principale |
| Annexes | Autre annexe |
| Architecte | Non |
| Installation photovoltaïque | Non |
| Emprise au sol avant travaux | 57 m² |
| Emprise au sol créée | 102 m² |
| Emprise au sol supprimée | 10 m² |
Bilan des surfaces
Les surfaces d'habitation prévues comprennent 50 m² à construire.
Avant travaux, le terrain portait déjà 75 m² d'habitation.
La surface de plancher passe de 75 m² à 125 m² après travaux.
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| Destination | Avant | Créée | Issue transfo | Démolie | Transformée | Variation | Après |
|---|---|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | 75 m² | 50 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 50 m² | 125 m² |
| Total | 75 m² | 50 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 50 m² | 125 m² |
Typologie des logements
Le logement est un T2.
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| Indicateur | Nombre |
|---|---|
| Total logements créés | 1 |
| Logements individuels | 1 |
| Individuels purs | 1 |
Typologies des logements créés
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| T1 | T2 | T3 | T4 | T5 | T6+ | Total renseigné |
|---|---|---|---|---|---|---|
| - | 1 | - | - | - | - | 1 |
| - | 100,0 % | - | - | - | - | 100,0 % |
Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage
Demandeur
Non renseigné
- Catégorie
- Non renseignée
- Localisation
- SORBIERS (42290)
Références administratives
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| Numéro de dossier (NUM_DAU) | 0423022600018 |
|---|---|
| Type d'autorisation | Permis de construire (PC) |
| Code commune INSEE | 42302 - Voir la page commune |
| Année de dépôt | 2026 |
| Date d'autorisation | 22 septembre 2026 |
| Date de dépôt | 22/09/2026 |
| Dernière mise à jour (DPC) | 09/2026 |
| Source officielle | Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires |
Permis de construire sur la même voie, Lotissement Les Acacias à Sorbiers (42290)
L’autre dossier recensé sur la voie Lotissement Les Acacias depuis 2020. Une même voie peut être longue : ces dossiers ne sont pas forcément voisins.