Permis de construire Logement N° 04230214S0030

Permis de construire n° 04230214S0030 à Sorbiers pour 127 m² de logement, 5 lotissement des Eversins Le Feuillat

Territoire

Loire (42)

Auvergne-Rhône-Alpes

Autorisation

Autorisé le 11 février 2015

Dossier PC n° 04230214S0030

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

À Sorbiers (Loire, Auvergne-Rhône-Alpes), le permis de construire n° 04230214S0030 a été délivré le 11 février 2015, pour un projet situé 5 lotissement des Eversins Le Feuillat.

Ce permis de construire concerne une maison individuelle neuve. Selon la typologie déclarée, la maison est un T5. L'utilisation déclarée pour le logement est l'occupation personnelle. 127 m² de surface de plancher d'habitation neuve sont déclarés au dossier, pour un terrain de 964 m².

Ce permis de construire est au stade du chantier commencé, avec une ouverture déclarée le 18/05/2015, soit un peu plus de 3 mois après l'autorisation.

Ce permis de construire vise la parcelle AO 403P. La base compte un autre dossier pour la même voie, lotissement des Eversins, le premier datant de 2015. Le catalogue recense 225 permis de construire et déclarations préalables à Sorbiers, dont ce dossier.

Statut du dossier

Commencé

Date d'autorisation

11/02/2015

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

964 m²

Surface créée

127 m²

Variation nette

+127 m²

Surface totale après

127 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Commencé

Le chantier a démarré. L'ouverture de chantier (DOC) a été déclarée le 18/05/2015. Aucune date d'achèvement n'est renseignée dans les données disponibles.

Autorisation

11 février 2015

Ouverture de chantier (DOC)

18/05/2015

Achèvement (DAACT)

Non renseigné

Délai autorisation - chantier

un peu plus de 3 mois

Dépôt
18/05/2015
Autorisation
11/02/2015
3
Chantier (DOC)
18/05/2015
4
Achèvement (DAACT)
-

Localisation du projet à Sorbiers

Localisation à l’échelle de la commune

Position approximative

Faute de parcelle ou d’adresse exploitable, le point indique uniquement le centre de la commune.

Motif : références cadastrales non retrouvées.

Parcelle cadastrale du projet

AO 403P

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Lieu-dit : Le Feuillat

Territoires administratifs

Commune
Sorbiers Code postal 42290 Identifiant INSEE 42302
Département
Loire (42)

Caractéristiques du projet

La maison se situe sur un terrain de 964 m². D'après le dossier, le logement est destiné à l'occupation personnelle du demandeur.

Caractéristiques globales

colonnes sur affichées

Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Nouvelle construction
Utilisation Occupation personnelle
Destination principale Logements
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale
Architecte Non

Bilan des surfaces

Les surfaces d'habitation prévues comprennent 127 m² à construire.

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Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 127 m² 0 m² 0 m² 0 m² 127 m² 127 m²
Total 0 m² 127 m² 0 m² 0 m² 0 m² 127 m² 127 m²

Typologie des logements

Le logement est un T5.

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Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Typologies des logements créés

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T1 T2 T3 T4 T5 T6+ Total renseigné
- - - - 1 - 1
- - - - 100,0 % - 100,0 %

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
SAINT-PRIEST-EN-JAREZ (42270)

Références administratives

colonnes sur affichées

Numéro de dossier (NUM_DAU) 04230214S0030
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 42302 - Voir la page commune
Année de dépôt 2014
Date d'autorisation 11 février 2015
Date de dépôt 18/05/2015
Dernière mise à jour (DPC) 09/2015
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires
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