Permis de construire Logement N° 04228023S0006

Permis de construire n° 04228023S0006 à Saint-Régis-du-Coin pour 148 m² de logement, 183 Chemi Du Rozet

Territoire

Loire (42)

Auvergne-Rhône-Alpes

Autorisation

Autorisé le 15 juin 2023

Dossier PC n° 04228023S0006

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

Pour un projet situé 183 Chemi Du Rozet, le permis de construire n° 04228023S0006 a été délivré le 15 juin 2023 à Saint-Régis-du-Coin (Loire, Auvergne-Rhône-Alpes).

Le projet correspond à une opération de nouvelle construction, portant sur 148 m² de surface de plancher sur un terrain de 803 m², à destination principale logement. Le projet prévoit la création de 1 logement, exclusivement en individuel.

À la dernière mise à jour Sitadel, le statut administratif est commencé et la parcelle cadastrale concernée est 0A1110. Ce dossier fait partie des 41 permis de construire et déclarations préalables référencés à Saint-Régis-du-Coin.

Statut du dossier

Commencé

Date d'autorisation

15/06/2023

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

803 m²

Surface créée

148 m²

Variation nette

+148 m²

Surface totale après

148 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Commencé

Le chantier a démarré. L'ouverture de chantier (DOC) a été déclarée le 20/11/2023. Aucune DAACT n'a encore été transmise.

Autorisation

15 juin 2023

Ouverture de chantier (DOC)

20/11/2023

Achèvement (DAACT)

Non renseigné

Délai autorisation - chantier

un peu plus de 5 mois

Dépôt
20/11/2023
Autorisation
15/06/2023
3
Chantier (DOC)
20/11/2023
4
Achèvement (DAACT)
-

Localisation du projet à Saint-Régis-du-Coin

Emprise cadastrale reconstruite

Contour cadastral reconstitué

Le contour regroupe les parcelles actuelles retrouvées grâce aux filiations cadastrales historiques.

Parcelle cadastrale du projet

0A1110

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune
Saint-Régis-du-Coin Code postal 42660 Identifiant INSEE 42280
Département
Loire (42)

Caractéristiques du projet

Caractéristiques globales

Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Nouvelle construction
Utilisation Occupation personnelle
Destination principale Habitation
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale
Architecte Non

Bilan des surfaces

Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 148 m² 0 m² 0 m² 0 m² 148 m² 148 m²
Total 0 m² 148 m² 0 m² 0 m² 0 m² 148 m² 148 m²

Typologie des logements

Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
SAINT-ETIENNE (42100)

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_DAU) 04228023S0006
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 42280 - Voir la page commune
Année de dépôt 2023
Date d'autorisation 15 juin 2023
Date de dépôt 20/11/2023
Dernière mise à jour (DPC) 02/2024
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires

Questions fréquentes sur ce permis de construire

Quel est le programme de construction de ce permis de construire ?
Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, portant sur 1 logement en individuel, pour 148 m² de surface de plancher sur un terrain de 803 m², à destination principale logement.
Où se trouve le projet de ce permis de construire ?
Le terrain concerné se situe 183 Chemi Du Rozet, à Saint-Régis-du-Coin (42660).
Où en est ce dossier ?
Au dernier état connu, ce dossier est commencé (décision rendue le 15 juin 2023, ouverture de chantier le 20 novembre 2023).
Sous quel numéro ce dossier est-il enregistré ?
Le numéro d'enregistrement du dossier est 04228023S0006, déposé en mairie de Saint-Régis-du-Coin.

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