Permis de construire Logement N° 04225615M0053

Permis de construire n° 04225615M0053 à Saint-Marcellin-en-Forez pour 121 m² de logement, 8 Bis Avenue De La Gare Le Bois

Territoire

Loire (42)

Auvergne-Rhône-Alpes

Autorisation

Autorisé le 5 janvier 2016

Dossier PC n° 04225615M0053

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

Délivré le 5 janvier 2016 à Saint-Marcellin-en-Forez (Loire, Auvergne-Rhône-Alpes), le permis de construire n° 04225615M0053 porte sur un projet situé 8 Bis Avenue De La Gare Le Bois.

Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, portant sur 121 m² de surface de plancher sur un terrain de 346 m², à destination principale logement. Le projet prévoit la création de 1 logement, exclusivement en individuel. La répartition par taille comprend 1 T4.

Selon les données publiées, le statut administratif est commencé et la parcelle cadastrale concernée est AV248. Ce dossier est l'un des 225 permis de construire et déclarations préalables référencés à Saint-Marcellin-en-Forez.

Statut du dossier

Commencé

Date d'autorisation

05/01/2016

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

346 m²

Surface créée

121 m²

Variation nette

+121 m²

Surface totale après

121 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Commencé

Le chantier a démarré. L'ouverture de chantier (DOC) a été déclarée le 20/05/2016. Aucune DAACT n'a encore été transmise.

Autorisation

5 janvier 2016

Ouverture de chantier (DOC)

20/05/2016

Achèvement (DAACT)

Non renseigné

Délai autorisation - chantier

un peu plus de 4 mois

Dépôt
20/05/2016
Autorisation
05/01/2016
3
Chantier (DOC)
20/05/2016
4
Achèvement (DAACT)
-

Localisation du projet à Saint-Marcellin-en-Forez

Emprise cadastrale identifiée

Contour cadastral

Le contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.

Parcelle cadastrale du projet

AV248

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Lieu-dit : Le Bois

Territoires administratifs

Commune
Saint-Marcellin-en-Forez Code postal 42680 Identifiant INSEE 42256
Département
Loire (42)

Caractéristiques du projet

Caractéristiques globales

Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Nouvelle construction
Utilisation Occupation personnelle
Destination principale Habitation
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale
Architecte Non

Bilan des surfaces

Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 121 m² 0 m² 0 m² 0 m² 121 m² 121 m²
Total 0 m² 121 m² 0 m² 0 m² 0 m² 121 m² 121 m²

Typologie des logements

Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Typologies des logements créés

T1 T2 T3 T4 T5 T6 et + Total
- - - 1 - - 1
- - - 100,0 % - - 100 %

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
SAINT-MARCELLIN-EN-FOREZ (42680)

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_DAU) 04225615M0053
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 42256 - Voir la page commune
Année de dépôt 2015
Date d'autorisation 5 janvier 2016
Date de dépôt 20/05/2016
Dernière mise à jour (DPC) 06/2018
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires

Questions fréquentes sur ce permis de construire

Quel est le programme de construction de ce permis de construire ?
Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, portant sur 1 logement en individuel, pour 121 m² de surface de plancher sur un terrain de 346 m², à destination principale logement.
À quelle adresse se situe le projet ?
Le terrain concerné se situe 8 Bis Avenue De La Gare Le Bois, à Saint-Marcellin-en-Forez (42680).
Quel est le statut de ce permis de construire ?
Ce dossier est actuellement commencé (décision rendue le 5 janvier 2016, ouverture de chantier le 20 mai 2016).
Sous quel numéro ce dossier est-il enregistré ?
Le numéro d'enregistrement du dossier est 04225615M0053, déposé en mairie de Saint-Marcellin-en-Forez.

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