Permis de construire n° 04224814R0009 à Saint-Just-en-Chevalet pour 152 m² de locaux, L Allee
Territoire
Loire (42)
Auvergne-Rhône-Alpes
Autorisation
Autorisé le 25 février 2015
Dossier PC n° 04224814R0009
Demandeur
Non renseigné
Synthèse du dossier et statut administratif
Le permis de construire n° 04224814R0009, délivré le 25 février 2015 à Saint-Just-en-Chevalet (Loire, Auvergne-Rhône-Alpes), porte sur un projet situé L Allee.
Il s'agit d'un projet d'extension sans transformation, portant sur 152 m² de surface de plancher sur un terrain de 9 800 m², à destination principale locaux. Le projet porte sur 152 m² en exploitation agricole et forestière.
Selon les données publiées, le statut administratif est commencé et la parcelle cadastrale concernée est H690. Ce dossier s'inscrit parmi les 68 permis de construire et déclarations préalables référencés à Saint-Just-en-Chevalet.
Statut du dossier
Date d'autorisation
Nature du projet
Destination
Surface du terrain
Surface existante avant
Surface créée
Variation nette
Surface totale après
État d'avancement du projet
Le chantier a démarré. L'ouverture de chantier (DOC) a été déclarée le 01/05/2015. Aucune DAACT n'a encore été transmise.
Autorisation
25 février 2015
Ouverture de chantier (DOC)
01/05/2015
Achèvement (DAACT)
Non renseigné
Délai autorisation - chantier
un peu plus de 2 mois
Localisation du projet à Saint-Just-en-Chevalet
Emprise cadastrale identifiée
Contour cadastralLe contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.
Parcelle cadastrale du projet
Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.
Adresse du projet
Lieu-dit : L Allee
Territoires administratifs
- Commune
- Saint-Just-en-Chevalet Code postal 42430 Identifiant INSEE 42248
- Département
- Loire (42)
- Région
- Auvergne-Rhône-Alpes
Caractéristiques du projet
Caractéristiques globales
| Programme | Non renseigné |
|---|---|
| Nature du projet | Extension sans transformation |
| Destination principale | Exploitation agricole et forestière |
| Extension / Surélévation / Niveaux | Extension : Oui, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non |
| Zone d'opération | Hors zone ou non renseigné |
| Architecte | Non |
Bilan des surfaces
| Destination | Avant | Créée | Issue transfo | Démolie | Transformée | Variation | Après |
|---|---|---|---|---|---|---|---|
| Locaux | 139 m² | 152 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 152 m² | 291 m² |
| Total | 139 m² | 152 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 152 m² | 291 m² |
Surfaces de locaux par catégorie Sitadel
| Catégorie | Avant | Créée | Issue transfo | Démolie | Transformée | Variation | Après |
|---|---|---|---|---|---|---|---|
| Agricole et forestier | 139 m² | 152 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 152 m² | 291 m² |
| Total locaux | 139 m² | 152 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 152 m² | 291 m² |
Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage
Demandeur
Non renseigné
- Catégorie
- Non renseignée
- Localisation
- SAINT-JUST-EN-CHEVALET (42430)
Références administratives
| Numéro de dossier (NUM_DAU) | 04224814R0009 |
|---|---|
| Type d'autorisation | Permis de construire (PC) |
| Code commune INSEE | 42248 - Voir la page commune |
| Année de dépôt | 2014 |
| Date d'autorisation | 25 février 2015 |
| Date de dépôt | 01/05/2015 |
| Dernière mise à jour (DPC) | 05/2015 |
| Source officielle | Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires |