Permis de construire n° 04220521M0011 à Saint-Bonnet-le-Courreau pour 178 m² de logement, La Maranche
Territoire
Loire (42)
Auvergne-Rhône-Alpes
Autorisation
Autorisé le 11 octobre 2021
Dossier PC n° 04220521M0011
Demandeur
Non renseigné
Synthèse du dossier et statut administratif
Le permis de construire n° 04220521M0011 a été délivré le 11 octobre 2021 à Saint-Bonnet-le-Courreau (Loire, Auvergne-Rhône-Alpes), pour un projet situé La Maranche.
Ce permis de construire concerne une maison individuelle neuve. 178 m² de surface de plancher d'habitation neuve sont déclarés au dossier, pour un terrain de 1 470 m².
Au dernier état publié, ce permis de construire est autorisé. Aucune date d'ouverture de chantier ni d'achèvement n'est renseignée dans les données disponibles.
Le terrain de ce permis de construire est cadastré B 1540. Sur la même voie, La Maranche, la base recense 2 autres dossiers depuis 2019. Au total, le catalogue compte 73 permis de construire et déclarations préalables à Saint-Bonnet-le-Courreau, dont celui-ci.
Statut du dossier
Date d'autorisation
Nature du projet
Destination
Surface du terrain
Surface créée
Variation nette
Surface totale après
Logements créés
État d'avancement du projet
Le projet a obtenu une autorisation le 11 octobre 2021. Aucune date d'ouverture de chantier n'est renseignée dans les données disponibles.
Autorisation
11 octobre 2021
Ouverture de chantier (DOC)
Non renseignée
Achèvement (DAACT)
Non renseigné
Localisation du projet à Saint-Bonnet-le-Courreau
Emprise cadastrale identifiée
Contour cadastralLe contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.
Parcelle cadastrale du projet
Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.
Adresse du projet
Territoires administratifs
- Commune
- Saint-Bonnet-le-Courreau Code postal 42940 Identifiant INSEE 42205
- Département
- Loire (42)
- Région
- Auvergne-Rhône-Alpes
Caractéristiques du projet
La maison se situe sur un terrain de 1 470 m², avec garage.
Caractéristiques globales
colonnes sur affichées
| Programme | 1 logement |
|---|---|
| Type principal | Un logement individuel |
| Nature du projet | Nouvelle construction |
| Destination principale | Logements |
| Extension / Surélévation / Niveaux | Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non |
| Zone d'opération | Hors zone ou non renseigné |
| Annexes | Garage |
| Architecte | Non |
Bilan des surfaces
Les surfaces d'habitation prévues comprennent 178 m² à construire.
colonnes sur affichées
| Destination | Avant | Créée | Issue transfo | Démolie | Transformée | Variation | Après |
|---|---|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | 0 m² | 178 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 178 m² | 178 m² |
| Total | 0 m² | 178 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 178 m² | 178 m² |
Typologie des logements
colonnes sur affichées
| Indicateur | Nombre |
|---|---|
| Total logements créés | 1 |
| Logements individuels | 1 |
| Individuels purs | 1 |
Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage
Demandeur
Non renseigné
- Catégorie
- Non renseignée
- Localisation
- CHÂTEAUNEUF (42800)
Références administratives
colonnes sur affichées
| Numéro de dossier (NUM_DAU) | 04220521M0011 |
|---|---|
| Type d'autorisation | Permis de construire (PC) |
| Code commune INSEE | 42205 - Voir la page commune |
| Année de dépôt | 2021 |
| Date d'autorisation | 11 octobre 2021 |
| Date de dépôt | 11/10/2021 |
| Dernière mise à jour (DPC) | 10/2021 |
| Source officielle | Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires |
Questions fréquentes sur ce permis de construire
Ce permis est-il encore valable ?
Permis de construire sur la même voie, La Maranche à Saint-Bonnet-le-Courreau (42940)
Les 2 autres permis de construire recensés sur la voie La Maranche depuis 2019. Une même voie peut être longue : ces dossiers ne sont pas forcément voisins.