Permis de construire Logement N° 04220521M0011

Permis de construire n° 04220521M0011 à Saint-Bonnet-le-Courreau pour 178 m² de logement, La Maranche

Territoire

Loire (42)

Auvergne-Rhône-Alpes

Autorisation

Autorisé le 11 octobre 2021

Dossier PC n° 04220521M0011

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

Le permis de construire n° 04220521M0011 a été délivré le 11 octobre 2021 à Saint-Bonnet-le-Courreau (Loire, Auvergne-Rhône-Alpes), pour un projet situé La Maranche.

Ce permis de construire concerne une maison individuelle neuve. 178 m² de surface de plancher d'habitation neuve sont déclarés au dossier, pour un terrain de 1 470 m².

Au dernier état publié, ce permis de construire est autorisé. Aucune date d'ouverture de chantier ni d'achèvement n'est renseignée dans les données disponibles.

Le terrain de ce permis de construire est cadastré B 1540. Sur la même voie, La Maranche, la base recense 2 autres dossiers depuis 2019. Au total, le catalogue compte 73 permis de construire et déclarations préalables à Saint-Bonnet-le-Courreau, dont celui-ci.

Statut du dossier

Autorisé

Date d'autorisation

11/10/2021

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

1 470 m²

Surface créée

178 m²

Variation nette

+178 m²

Surface totale après

178 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Autorisé

Le projet a obtenu une autorisation le 11 octobre 2021. Aucune date d'ouverture de chantier n'est renseignée dans les données disponibles.

Autorisation

11 octobre 2021

Ouverture de chantier (DOC)

Non renseignée

Achèvement (DAACT)

Non renseigné

Dépôt
11/10/2021
2
Autorisation
11/10/2021
3
Chantier (DOC)
-
4
Achèvement (DAACT)
-

Localisation du projet à Saint-Bonnet-le-Courreau

Emprise cadastrale identifiée

Contour cadastral

Le contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.

Parcelle cadastrale du projet

B 1540

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune
Saint-Bonnet-le-Courreau Code postal 42940 Identifiant INSEE 42205
Département
Loire (42)

Caractéristiques du projet

La maison se situe sur un terrain de 1 470 m², avec garage.

Caractéristiques globales

colonnes sur affichées

Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Nouvelle construction
Destination principale Logements
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Annexes Garage
Architecte Non

Bilan des surfaces

Les surfaces d'habitation prévues comprennent 178 m² à construire.

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Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 178 m² 0 m² 0 m² 0 m² 178 m² 178 m²
Total 0 m² 178 m² 0 m² 0 m² 0 m² 178 m² 178 m²

Typologie des logements

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Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
CHÂTEAUNEUF (42800)

Références administratives

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Numéro de dossier (NUM_DAU) 04220521M0011
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 42205 - Voir la page commune
Année de dépôt 2021
Date d'autorisation 11 octobre 2021
Date de dépôt 11/10/2021
Dernière mise à jour (DPC) 10/2021
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires

Questions fréquentes sur ce permis de construire

Ce permis est-il encore valable ?
Sitadel ne permet pas de le déterminer. La durée de validité dépend de la date de notification, du type d'autorisation, des prorogations et de régimes dérogatoires ; la règle officielle de validité détaille ces délais. Aucune date d'ouverture de chantier n'est enregistrée dans Sitadel pour ce dossier. Cette absence dans les données ne prouve pas que les travaux n'ont pas commencé ou que la déclaration n'a pas été déposée.
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